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Délinquance et déviance

... constitutionnel, entre 1992 et 2010, Pierre Joxe a tenté de s’opposer à cette entreprise de démolition. Devenu avocat des enfants en 2010, pour pouvoir observer cette justice des mineurs de l’intérieur, il témoigne aujourd’hui et prend position contre la destruction programmée d’une de nos plus ...

par gds_et, le 27/12/2018

L'Homme peut-il hiberner ?

... à la survie de l’animal ! D’autres animaux arrivent quant à eux à se retenir tout l’hiver. L’ours par exemple recycle ses excréments pour pouvoir hiverner plus longtemps. Ainsi pour pouvoir retenir ses crottes pendant tout l’hiver, l’ours produit un « bouchon fécal ». Est-ce que l’Homme ...

par gds_alc, le 26/12/2018

Conversion d'un juif

... poursuivre ces lectures et vous proposons également de consulter les ouvrages et études suivants que nous n’avons pas toujours pu parcourir: • Pouvoir politique et conversion religieuse. 1. Normes et mots / Thomas Lienhard, 2017. • Juifs dans les récits chrétiens du Haut Moyen Age (Les) / De ...

par gds_alc, le 26/12/2018

inventaires des arrets du conseil privé: règnes de henri III

bonsoir, Je voudrais pouvoir consulter les arrêts concernant mon ancêtre Pierre de LA MARE, secrétaire ordinaire de la chambre du Roi, mentionné page 516 du tome III Avez-vous cet ouvrage à la bibliothèque? Je cherche des renseignements ...

par marinoello, le 20/12/2018

Lois...et décrets modificateurs

... pratique auparavant tolérée par le Conseil constitutionnel. " Pour aller plus loin : - Fiche de synthèse n°31 : Le domaine de la loi - Pouvoir législatif et pouvoir réglementaire - Les ordonnances prises sur le fondement l'article 38 de la Constitution - Hiérarchie des normes Vous pouvez ...

par gds_db, le 20/12/2018

Chiffres chinois

... continuer à se référer à la tradition séculaire, le calendrier lunaire. Ce compromis a été confirmé en 1949, à l'arrivée du régime communiste au pouvoir. » (Source : lepoint.fr ) Conjointement à cette adoption, les chiffres arabes sont devenus la norme dans de nombreux domaines de la vie chinoise ...

par gds_ctp, le 19/12/2018

Association

... n'a pas été élu. Si ce n'est pas le cas, les statuts peuvent malgré tout fournir une indication sur ce qu'il convient de faire. S'ils donnent le pouvoir de représenter l'association loi 1901 à chaque membre du bureau, l'association peut continuer à fonctionner temporairement. Mais le secrétaire ...

par gds_ctp, le 19/12/2018

RIC

... République, sur proposition du gouvernement ou des deux assemblées, de soumettre au référendum un projet de loi s'il concerne l'organisation des pouvoirs publics, la ratification d'un traité ou, depuis 1995, des réformes économiques, sociales ou environnementales. Ce référendum "classique", ...

par bml_soc, le 19/12/2018

Lois...et décrets modificateurs

Bonjour.... Lorsque le Pouvoir exécutif souhaite modifier pour tout ou partie une Loi, il émet un Décret stipulant les éléments qui seront modifiés ou supprimés. Quel est l'organisme officiel ayant pouvoir de rejeter ce Décret, et si ...

par Yvan, le 18/12/2018

Albert Guétant, relieur lyonnais

... Comme vous le voyez, nos ressources ne nous permettent pas de vous apporter plus de renseignements biographiques sur les GUETANT et notamment de pouvoir confirmer leur lien de parenté. Même la brève notice descriptive de Gustave Guétant dans le Dictionnaire critique et documentaire des peintres, ...

par bml_reg, le 18/12/2018

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