Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4830 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Indemnisation Chômage aprés démission??

... aucun des cas qui y sont décrits ne semble s’appliquer dans votre situation… Vous ne pourrez pas non plus bénéficier d'un reliquat de droits à l'ARE, puisque (nous le supposons) vous avez travaillé plus de 65 jours ouvrés chez votre employeur actuel : « Si nous n'avez pas épuisé tous ...

par gds_et, le 20/08/2018

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

... à la fonction publique organisés par le MEN et aux sujets d’épreuves organisées par les établissements. (…) En dehors de ces utilisations, les droits pour l’exploitation des œuvres incorporées aux sujets de concours ou d’examens doivent être renégociés auprès des auteurs ou ayant droits . Il ...

par gds_alc, le 20/08/2018

droit d'auteur

... caractère empêche d'autres personnes à s'en emparer ou simplement à empiéter sur sa propriété. En clair, un auteur est propriétaire exclusif des droits sur son oeuvre, copier tout ou partie de cette oeuvre entraîne des poursuites judiciaires. On parle couramment de droits exclusifs pour désigner ...

par bml_soc, le 20/08/2018

recherche de pièces de théatre

... également à consulter les bibliographies déjà publiées sur L'influx par notre service sur des thématiques qui répondent à votre recherche : - Les droits des femmes - L’environnement A consulter également : - Recherche de pièces de théâtre en fonction du nombre de personnages - Bibliographies thématiques ...

par bml_spec, le 17/08/2018

ile barbe

... de Guillaume de Mont d’Or. Le domaine, un des plus beau du secteur, possédait un port sur la Saône, des terres, des vignes, des fruitiers et les droits de pêche et de vinage. Il a tiré son nom du patronyme de ses très ancien maîtres, les du Fraisne. Marguerite du Fraisne avait épousé Claude de ...

par bml_reg, le 17/08/2018

sujet d'examens, annales BAC / Brevet

BonjourLes sujets d'examens sont-ils soumis au droit d'auteur ?Plus précisément, si un sujet comporte un texte soumis au droit d'auteur, faut-il demander les droits au détenteur en cas de réutilisation du sujet ?Il semble que, sur internet, personne ne se soucie de cela, mais est-ce correct ?

par nathacc, le 17/08/2018

droit d'auteur

Bonjour, je recherche plus d'infos sur la notion de Droits d'auteur exclusif, et non exclusifs. J'ai signé un contrat d'édition avec un éditeur, avec une cession de droits exclusifs qui depuis est devenu non exclusifs. Y a t il une définition juridique ...

par alhimbe, le 15/08/2018

Droits d'auteurs édition après décès

... l’objet d’un contrat avec une maison d’édition. Voici un certain nombre d’informations que nous trouvons sur jurispedia concernant l’héritage des droits d’auteur : « Le droit des successions ne remet pas en cause l’existence des contrats ou libéralités accordés par l’auteur de son vivant . En ...

par gds_et, le 14/08/2018

Droits d'auteurs édition après décès

Bonjour, J'aimerais savoir ce que deviennent les droits d'auteurs d'une personne décédée qui a fait publier ses oeuvres dans une maison d'édition. Si ses héritiers sont en possession des manuscrits originaux, peuvent-ils les publier par eux-memes ...

par Kalianee, le 13/08/2018

Camus l l homme revolte gallimard

Page s il.vous plaitLa revolte est le fait de l homme informé qui possède la conscience de ses droits.

par danetteagnes, le 13/08/2018

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact