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4542 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

Combien d' "indemnités viagère de départ" ?

... globale s'élève à près de 59 800 bénéficiaires et enregistre une légère accélération (-6,4% en moyenne annuelle). source : Cessation d'activité / Ministère de l’agriculture et de la pêche Il semblerait, d'après les documents que nous avons consultés, que plus de 500 000 agriculteurs ont pu bénéficier ...

par gds_db, le 30/11/2017

date historique

... lois, décrets ou bulletins qui stipulent : "Longlaville, distraite d’herserangen loi du 24 juillet 1897" Source : Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur France. Ministère de l'intérieur (1902) L’ouvrage La situation financière des communes de France et de l'Algérie (1899) nous ...

par gds_alc, le 28/11/2017

Hansman ou Hansmann Anton peintre XIXsiecle

... savoir s’il existe des archives le concernant. Pour connaître la liste des œuvres conservées en France, on peut utiliser le moteur Collections du Ministère de la Culture, qui mentionne, dans notre cas, 17 résultats. La notice intégrale dans le Allgemeines Künstler-Lexikon [Livre] : die bildenden ...

par bml_art, le 27/11/2017

Législation concernant les centres de soins alternatifs

... et bénéficiant de ressources de l’Agence régionale de Santé (ARS). Ci-dessous, vous trouverez les sources utilisées et des précisions : Le site du Ministère des solidarités et de la santé définit ostéopathie, chiropraxie, méditation, hypnose, mésothérapie, auriculothérapie, biologie totale, lypolyse, ...

par bml_san, le 24/11/2017

Le dialogue social

... social et performance économique de Florian Guyot et Marc Ferracci (Presses de Sciences Po). Ce dernier a d’ailleurs présenté ses travaux au Ministère de l’économie et des finances . Vous trouverez aussi des éléments utiles dans le dernier rapport en ligne sur l’ Etat du dialogue social en ...

par bml_soc, le 22/11/2017

smicard ?

... âgé d’au moins 18 ans. Bénéficient également de ce minimum les salariés du secteur public employés dans des conditions de droit privé. » Source : Ministère du Travail – Le SMIC (mis à jour le 03/01/2015) Les chiffres officiels les plus récents concernant le nombre de salariés payés au SMIC en ...

par gds_ctp, le 18/11/2017

JDC enfant à l'étranger

... la citoyenneté et les questions liées à la Défense. La JDC vise également à favoriser le recrutement dans les différentes armées et services du Ministère de la Défense ou dans la réserve militaire.( Wikipédia ) La JDC est une obligation pour tous les jeunes français, garçons et filles, résidant ...

par bml_soc, le 17/11/2017

langue des signes

... que la défaillance d’une audition qu’il faut réparer. L’expression des sourds est donc proscrite. Ce n’est qu’un siècle plus tard, en 1977 que le Ministère de la santé abroge, en termes nuancés, l’interdit qui pèse sur la Langue des Signes, mais il faudra attendre 1991 pour que l’Assemblée Nationale ...

par bml_litt, le 16/11/2017

Compte rendu au roi

... de nombreuses fontes fondamentales pour l'histoire de l'imprimerie occidentale, telles que les originaux des Didot. Ancienne direction centrale du ministère chargé du Budget, l'Imprimerie nationale changea de statut le 1er janvier 1994 pour devenir une société anonyme dont l'État français demeure ...

par gds_et, le 15/11/2017

demande de formation

... personnelle : contact . L'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG), établissement public national sous tutelle du ministère des Armées, accompagne depuis 1916 tous les combattants et les victimes des conflits. Ses trois missions principales, la reconnaissance et ...

par gds_db, le 14/11/2017

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