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4721 résultats droits

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Lyon 1560

... dans Google books . Nous avons cité les titres qui reviennent le plus souvent lorsque l'on fait des recherches mais de nombreux livres libres de droits ont été numérisés dans lesquels il est question de cet événement. Vous pouvez donc éventuellement poursuivre en faisant des interrogations à ...

par bml_reg, le 07/03/2018

Colbert et le code noir

... « questions ridicules ». La nature juridique des esclaves de culture aux Antilles , André Castaldo (paragraphe Les origines directes de l’Edit ), Droits, 2011/1, n° 53. Lettres, instructions et mémoires de Colbert, vol. 6 , en ligne sur Google Livres Le Code Noir. Louis XIV réaffirme son autorité ...

par bml_civ, le 06/03/2018

Isambour du Danemark

... fini par se réconcilier avec la reine : " Le roi finit par se réconcilier sincèrement avec Ingeburge à qui il rendait la plénitude de ses droits d’épouse et de reine. - Les sources écrites en attestent. Dans son testament, Philippe appelle Ingeburge, karissimae uxori " -à savoir chère ...

par bml_civ, le 03/03/2018

De l'information sur les entreprises

... Commerce Equitable. Le réseau associatif Artisans du monde explique que le commerce équitable est « le pilier d’une économie respectueuse des droits économiques, sociaux culturels et environnementaux. » Vous trouverez dans le guide des labels édité par le collectif Commerce Equitable France ...

par bml_soc, le 02/03/2018

Cour des comptes

... sous forme associative, puis, depuis 1997, sous la forme d’une organisation syndicale, le Syndicat des juridictions financières unifié défend les droits et intérêts moraux, professionnels et matériels, tant collectifs qu’individuels, des magistrats financiers. Le Syndicat des juridictions financières ...

par bml_soc, le 01/03/2018

Adaptations oeuvres littéraires

... littéraire (p. 123-128). Le contrat se tient entre 2 « acteurs principaux » : l’éditeur, auquel l’auteur d’une œuvre littéraire a cédé ses droits et le producteur. L’éditeur (qui représente donc l’auteur) cède les droits au cessionnaire : le producteur. Il n’y a pas de formulation dans ...

par bml_art, le 28/02/2018

Né en France ?

... au même régime que le reste des départements français, leurs habitants deviennent des citoyens français à part entière , avec l’ensemble des droits et des devoirs que cette nouvelle condition comporte. La reconnaissance internationale de l’annexion se fait lors du traité de Campoformio en ...

par gds_db, le 26/02/2018

Droits d'un auteur mort en déportation

Réponse du Département Société L’article L123-10 du Code de la propriété intellectuelle prévoit en effet une prorogation de 30 ans des droits d'auteurs lorsque l'auteur, le compositeur ou l'artiste est "mort pour la France". Les prorogations de guerre ont été ajoutées à la durée ...

par bml_soc, le 23/02/2018

Rôle de Peter Norman lors des jeux olympiques de 1968

... de rallier leur cause, estimant que ce combat "est aussi celui de l'Australie blanche". Ceux-ci lui demandent s'il "croit aux droits de l'homme" et "en dieu". Norman acquiesce, et se munit du badge de "l'Olympic project for humans rights" qu'arborent ...

par bml_civ, le 23/02/2018

testament de johnny hallyday

... déclaration de confidentialité. Une grand-mère sans expérience. Elyette Boudou est aussi la présidente de deux autres entreprises qui gèrent les droits d’auteurs et les produits dérivés, "Artistes et Promotion" et "Pimiento Music". En 2013, elles totalisaient 200.000 euros ...

par gds_et, le 22/02/2018

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