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4689 résultats droits

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orphelinat Soeurs de St Vincent dePaul 119Menilmontant Paris

... Nous trouvons les coordonnées de ce service sur le site des archives de l’assistance publique et des hôpitaux de Paris : • DASES – Bureau des droits de l’enfant et de l’adoption • 54, avenue Philippe-Auguste • 75011 Paris • Tél : 01 71 28 70 95 • Fax : 01 71 28 70 89 Ce bureau est chargé de ...

par gds_et, le 08/02/2018

Mémoire universitaire - droits culturels et patrimoine

... en Master 2 de gestion de projets culturels, je souhaite travailler pour mon mémoire sur la réhabilitation de patrimoines par le biais des droits culturels. Je recherche donc des références, en particulier sur les droits culturels, qui pourraient me permettre d'avoir des bases et de pouvoir ...

par mado.previtali, le 06/02/2018

refus d'affectation

... bibliothécaires et non juristes nous vous recommandons de contacter des conseiller-es de pôle emploi afin de vous renseigner correctement sur vos droits. Ceci étant dit, divers sites comme juritravail ou force-ouvriere précisent quand vous pouvez refuser l'affectation sur un autre lieu de travail ...

par gds_alc, le 05/02/2018

Métiers du droit

... que les plus traditionnels (avocat, notaire...). Serait-il possible d'avoir une sorte de liste comportant des métiers ayant pour base des études droits sans tomber dans un métier purement juridique? Je suppose qu'il existe une pluralité de métiers et j'aimerais pouvoir en aborder un maximum afin ...

par chloe-sbc, le 26/01/2018

Streaming

... sur le site futura-sciences.com Point sur la loi Hadopi « L'Hadopi est la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet. C’est une « Autorité Publique Indépendante », dotée de la personnalité morale. Elle a été instituée par la loi du 12 juin 2009 ...

par gds_ctp, le 25/01/2018

concessions cimetière

... justifie de son état civil, de son domicile et de la qualité en vertu de laquelle il formule sa demande. La Mairie vérifiera que tous les ayants-droits sont d'accord avec cette opération. Lorsqu'il n'est pas possible d'avoir tous les accords (ex : un ayant-droit est à l'étranger ou n'est plus ...

par gds_et, le 23/01/2018

congés imposes a un agent territorial

... bibliothécaires et non juristes, nous vous conseillons de vous renseigner auprès de votre centre de gestion pour connaître plus précisément vos droits et recours dans cette situation. Bonne journée.

par gds_et, le 22/01/2018

décret du 21 mai 1946

... site : MÉDAILLE COMMÉMORATIVE DE LA GUERRE 1939-1945 / France phaléristique La remise d'une médaille commémorative ne semble pas ouvrir de "droits" spécifiques. Nous vous conseillons de contacter le Département des distinctions honorifiques pour plus d'informations et de contacter également ...

par gds_db, le 22/01/2018

Les Quatre Petites Filles - Pablo Picasso

Bonjour, Effectivement cette pièce de théâtre ne semble pas être libre de droits donc vous ne la trouverez pas sur internet en pdf. Electre (une base de donnée signalant les ouvrages actuellement disponibles en librairie) nous indique qu'elle est encore disponible ...

par gds_db, le 22/01/2018

affiches de Mai 68

... de l'œuvre au public par un procédé quelconque ( art. L.122-2 ). Le droit d’exposition d'une image est ainsi un droit de représentation. Les droits patrimoniaux ont généralement une durée de 70 ans après le décès de tous les auteurs ; les droits voisins ont une durée de 50 ans après la première ...

par gds_ctp, le 20/01/2018

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