Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4453 résultats situation

Trier les résultats par : pertinence | date

publication d'images sur un site web

... ainsi que nous le mentionnons en page d'accueil du service dans la rubrique "vos questions". En regard de la complexité de votre situation, vous auriez certainement intérêt à consulter un avocat. Vous pouvez par ailleurs consulter ces deux documents : * Droit à l'image des ...

par gds_cdp, le 20/12/2004

Rapprochement de conjoint

... d'accueil du service, rubrique "quelles questions" et que seul un conseiller juridique peut apporter une réponse adaptée à votre situation.

par gds_cdp, le 17/12/2004

guerre civile espagnole

... de ces réfugiés. Au chapitre III, Dans la tourmente de la Seconde guerre mondiale, elle indique : « Lorsque la Seconde guerre mondiale éclate, la situation des réfugiés espagnols est extrêmement confuse. Le conflit accentuera encore la précarité de leur sort et entraînera, en premier lieu, une ...

par bml_civ, le 17/12/2004

code de la route ... précisions

... juridiques, ce qui signifie, entre autres, que nous ne faisons aucune interprétation d'un texte légal en vue de l'adapter à une situation individuelle. Les références que nous vous communiquons sont d'ordre général et il vous appartient, avec l'aide d'un conseiller ...

par gds_cdp, le 17/12/2004

Couverture maladie universelle

... ou d'une société d'assurance, soit dans le cadre d'une protection d'entreprise. Pour les personnes aux faibles ressources, la situation est difficile car le coût d'une bonne protection complémentaire est élevé. C'est pourquoi a été créée la CMU complémentaire (loi du ...

par gds_bp, le 14/12/2004

Comment se passe une liquidation judiciaire ?

... périodes et l'activité des tribunaux). Cette DCP est importante à plusieurs titres : - elle est le premier élément d'appréciation de la situation financière globale et de la situation de trésorerie de l'entreprise puisqu'il s'agit des premières données chiffrées que le Tribunal ...

par gds_bp, le 13/12/2004

mutuelle santé

... seulement la prise en charge des frais de soins • Mon employeur peut-il m’obliger à adhérer à la complémentaire de l’entreprise ? Il existe deux situations. L’adhésion peut n’être que facultative : seuls les salariés intéressés adhéreront à la complémentaire. Mais elle peut aussi être obligatoire ...

par gds_bp, le 13/12/2004

Paolo Persichetti et Cesare Battisti

Bonjour1. Je cherche des informations sur la situation actuelle de Paolo Persichetti, extradé de la France vers l'Italie en 2002.2. Les situations judiciaires de Cesare Battisti et de Paolo Persichetti ont elles des points communs,si oui lesquels ?D'avance merci

par chh, le 12/12/2004

"sans papiers"

Réponse du département Société La bibliothèque municipale de Lyon ne propose pas de conseil juridique. Votre situation au regard de la loi est complexe et si vous ne souhaitez pas vous adresser à l'Administration, peut-être pourriez-vous contacter des associations. Le Gisti ...

par bml_soc, le 10/12/2004

"sans papiers"

... on n'est pas marié. c'est la preière fois que j'en parle "en publiqe", personne de mon entourage n'est au courant de ma situation. Merci d'avance, je me sens très bête et très géné...

par plinka, le 09/12/2004

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact