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4478 résultats ministère

Trier les résultats par : pertinence | date

police municipale

... réinscrit de droit sur la liste d'aptitude. Cependant, ce courrier en date de juillet 2001 de l'Association des Maires de France au Ministère de la Fonction publique peut laisser présager l'introduction d'une obligation de servir : Le dernier alinéa de l'article 3 de ...

par gds_cdp, le 15/01/2005

Précarité/Pauvreté

... où elle est peu mesurable. Voici la définition proposée par cette synthèse des Programmes régionaux d'accès à la prévention et aux soins du Ministère de la Santé : processus de fragilisation des sécurités essentielles susceptible d’entraîner un glissement vers des situations plus durables ...

par gds_cdp, le 13/01/2005

Parking souterrain de la ville de Valence

... d'architecture français et étrangers, depuis 1993 jusqu’à nos jours et des travaux de fin d'études (TPFE) des étudiants des écoles du ministère de la Culture et de la Communication. Parmi ces notices, aucune ne traitent en particulier du parking de Valence. D’autres ressources électroniques ...

par bml_art, le 12/01/2005

utilisation de la briquette

... département : CAUE de SEINE-ET-MARNE 77, 27 rue du Marché, 77120 COULOMMIERS, Tél. 01 64 03 30 62, Fax 01 64 03 61 78, caue77@wanadoo.fr ou le ministère de la Culture, direction de l'architecture et du patrimoine. sources : - la maçonnerie - Dicobat

par gds_bp, le 11/01/2005

Diffusion d'un "C'est pas Sorcier"

Bonjour,Je suis instituteur et j'organise un voyage scolaire en car.Je souhaite diffuser une émission de "C'est pas Sorcier", émission subventionnée par le ministère de l'éducation.Dois-je demander une autorisation spéciale et si oui, à qui ?Merci

par gedge, le 11/01/2005

Administration en Algérie jusqu'en 1962

... pendant la période que vous indiquez. Pour connaître les noms et dates de fonction des préfets et sous-préfets, adressez-vous, par écrit, au Ministère de l'Intérieur, Sous-direction Corps préfectoral et administrateurs civils , 1 bis, place des Saussaies, 75800 Paris.

par gds_bp, le 11/01/2005

Peintres amateurs

... Les pratiques culturelles des français » daté de 1997 et disponible à le bibliothèque, une étude du Département des études et de la prospective du Ministère de la culture et de la communication sur les pratiques artistiques en amateur révèle que, sur 100 Français de 15 ans et plus, 27 % ont pratiqué ...

par bml_art, le 10/01/2005

Grippe aviaire en France

Réponse du service Guichet du Savoir Le Ministère de la santé a mis en ligne un dossier très complet sur la grippe aviaire dont voici un extrait sur les modes de contamination humains : La grippe aviaire est une infection due à un virus de la ...

par gds_cdp, le 10/01/2005

Mort pour la France

... Le ministre des anciens combattants et victimes de guerre est chargé de l'attribution de ce diplôme. Le site Mémoire des hommes du Ministère de la Défense précise par ailleurs que : La mention MPF pour les militaires a été instaurée par la loi du 2 juillet 1915 avec effet rétroactif ...

par gds_cdp, le 10/01/2005

creation d'une boite de production

... d’un compte bancaire - dépôt du capital social pour la production des courts ou longs métrages. *Les aides au financement : Sous l’autorité du Ministère de la Culture et de la Communication et par l’intermédiaire du C.N.C (Centre National de la Cinématographie), l’Etat intervient pour soutenir ...

par bml_soc, le 07/01/2005

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