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4478 résultats ministère

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MONUMENT AUX MORTS GRAND TROU

... n’y sont malheureusement pas reproduits, on apprend simplement qu’il y en avait 217. Nous avons écrit au site Mémoire des hommes , qui dépend du Ministère de la Défense, pour savoir s’il connaissent un moyens d’accéder à la liste de ces noms. Nous vous tiendrons informé de leur réponse. Après ...

par bml_reg, le 06/09/2017

Contrat d'apprentissage en profession libérale

Bonjour, Le site du Ministère du travail rappelle ce qu’est un contrat d’apprentissage : "L’apprentissage repose sur le principe de l’alternance entre enseignement théorique en centre de formation d’apprentis (CFA) ou en établissement ...

par gds_alc, le 05/09/2017

Inscription pour l'équivalence kiné

... Ces informations sont reprises sur les sites de l’Onisep , du SNMKR , dans la rubrique Études de santé : questions les plus fréquemment posées du Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation. Selon l’ arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ...

par gds_ctp, le 05/09/2017

légalité d'une délibération

... la personne qui s'estime lésée est membre du conseil municipal que dans le cas où cette personne est extérieure au conseil municipal . Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 25/10/2007 - page 1942 Le recours direct d'un ...

par bml_soc, le 02/09/2017

alimentation france 17 et 18e siècle

... du peuple qui peuvent en partie se rapporter à cette catégorie socio-professionnelle : - Sur le site Cuisinealafrancaise.fr, parrainé par le ministère de l’agriculture, on trouve un rapide historique de l’alimentation des Français : « Et le Peuple ? L'alimentation populaire s'appauvrit pour ...

par bml_civ, le 02/09/2017

Nationalité française

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 02/09/2017

decret de naturalisation de mon grand père

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 30/08/2017

admission cityoen francais

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 30/08/2017

bulletin officiel

... de textes de loi mais aussi les textes de moindre importance (décret, circulaire, notes de service, avis de vacances de postes...). Plusieurs ministères éditent leur propre bulletin officiel. Toutefois, plusieurs ministères peuvent avoir un même bulletin officiel, tels le ministère de l'Éducation ...

par gds_alc, le 30/08/2017

montée des eaux au XXIème s.

... actuellement disponibles et le niveau de compréhension de ces phénomènes sont insuffisants pour qu’une estimation quantitative soit donnée. Le Ministère de l’environnement, de l’écologie et de la mer publie également les Chiffres clés du climat Mais cette évaluation est depuis remise en cause. ...

par gds_alc, le 29/08/2017

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