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4827 résultats situation

Trier les résultats par : pertinence | date

y a t il une justice pour les handicapées

... voleur en six fois et le soir ,pour que l on ne vois pas,voila ou je vie ,et tous ce que je subis aux quotidien,mon épouse souffre énormément de situation,elle a été transporter par les pompiers aux service des urgence ,a cause des menaces de mort de cette dame,que dois je faire ,ma santé décline ...

par benbella, le 05/12/2018

prix d'un terrain constructible

... proposé. Données à prendre en compte pour déterminer la valeur d'un terrain constructible. Il y a plusieurs données à prendre en compte : • La situation du terrain et la présence d'éléments d'équipement et de viabilité : o terrains en lotissement : les terrains sont déjà équipés, viabilisés ...

par gds_ctp, le 05/12/2018

Syndic, voisins et poussettes

... informer le syndic, y compris s’agissant d’une violation du règlement de copropriété ou une atteinte aux parties communes. Toutefois dans votre situation il est plus simple de laisser agir le syndic (sauf bien sûr si celui-ci n’entreprend aucune action) : « Un copropriétaire est libre d’agir ...

par gds_et, le 05/12/2018

Travail de salarié avant le service militaire et retraite

... de 3 millions de Français concernés Pour les retraites complémentaires, déjà calculées aujourd'hui en fonction de l'accumulation de points, la situation est différente. L’Ircantec, caisse de retraite des agents contractuels de la fonction publique, fait bénéficier de la validation gratuite ...

par gds_et, le 04/12/2018

Droit à disposer de son corps

... pour les filles-mères, ou des avortements clandestins pratiqués dans des conditions exécrables, et pouvant mener à la stérilité ou à la mort. Une situation d'autant plus dramatique que les moyens de contraception, comme les spermicides ou le diaphragme, étaient circulation chez certains de nos ...

par gds_et, le 03/12/2018

Site de rencontre russe serieux

... en France. Elle écrit de belles lettres et précise entre deux déclarations d’amour qu’elle n’a malheureusement pas les moyens de venir. » Une situation d’arnaque classique que les plus crédules ne perçoivent qu’après avoir envoyé de l’argent. Les sommes escroquées représentent souvent le montant ...

par gds_ctp, le 30/11/2018

Maladrerie au moyen âge

... un « prieur » élu par tous régulièrement réunis en chapitre et assisté de clercs , ces fraternités ont trouvé à proximité des agglomérations une situation bénéficiant à la fois de l’économie rurale traditionnelle et de l’essor urbain. Devenues pour certaines de véritables seigneuries ecclésiastiques, ...

par gds_alc, le 28/11/2018

A propos de la balance commerciale

... commercial). Si les exportations sont supérieures aux importations, l’économie dégage un excédent commercial (solde commercial positif). La situation opposée correspond à un déficit commercial (solde négatif de la balance commerciale). La notion de commerce extérieur correspond « stricto ...

par gds_et, le 27/11/2018

centre de paiment

... 1 H 1397-7, 3090-1, 3833-5. - pertes, 1 H 1406-4. - reclassement, 1 H 2467 bis-1. - recrutés par l'Organisation armée secrète, 1 H 1397-7. - situation après le cessez-le-feu, 1 H 4769-8. Voir également : actions en faveur des harkis, déserteurs français de souche nord-africaine, exactions ...

par gds_et, le 27/11/2018

Le respect.

... du XVIIIe s., le respect est comme le définit L'Encyclopédie , « l'aveu de la supériorité de quelqu'un » qui peut aller à son mérite ou à sa situation. En l'introduisant dans sa philosophie morale, Kant garde quelque chose de ce sens courant. Le respect est l'aveu de la supériorité de la ...

par gds_db, le 26/11/2018

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