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8412 résultats public

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Deux groupes de musique avec le même nom

... » dans un nom commercial ou à une enseigne connus sur l’ensemble du territoire national, s’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public ». « Une entreprise dont le nom commercial ou l’enseigne ne seraient connus que localement ne pourra pas les opposer au dépôt d’une marque ultérieure ...

par bml_soc, le 03/06/2005

PROFS 1984

Réponse du Département Arts et Loisirs Rappelons que ce film culte sur le milieu des professeurs de lycées a été présenté au public parisien à partir du 18 septembre 1985. Il s'installe en première semaine à la deuxième place du box-office, après Dangereusement vôtre , totalisant ...

par bml_art, le 02/06/2005

Eurovision

... à cette occasion, leurs chansons en direct et exécutés des duos avec leurs "parrains" …Le choix final s'est fait à la fois par le public (première fois en France) et par un jury de professionnels. Nous n'avons pas pour mission de donner nos opinions mais de répondre à des questions ...

par bml_mus, le 31/05/2005

métiers liés à l'histoire de l'art

... archéologue, galeriste, manager culturel, enseignant, bibliothécaire, documentaliste, éditeur... Des débouchés dans le privé et surtout dans le public. En tout cas, des métiers exigeants de passionnés d'art et d'histoire.

par gds_db, le 28/05/2005

location appartement

... être rédigé dans un bref délai. Un état des lieux dressé trois mois après le départ du locataire a perdu toute force probante. source : Service Public . Et voici un extrait de article 3 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 : Un état des lieux, établi contradictoirement par les parties lors ...

par gds_cdp, le 27/05/2005

feuilletons radiophoniques

... le feuilleton que vous recherchez étant sans doute antérieur. Quant au service des archives de l’INA il n'est pas ouvert au grand public. Beaucoup d’émissions ne sont ni rediffusées, ni éditées, loin s’en faut. Vous pouvez tenter d’ écrire à France-Culture, qui vous donnera peut-être ...

par bml_art, le 25/05/2005

milieu associatif et subvention

... des associations peuvent bénéficier de subventions publiques de la part de l'Etat, du département, d'une commune, d'un établissement public. Pour solliciter une subvention, il faut remplir un dossier décrivant précisément les objectifs de l'association et l'adresser à la collectivité ...

par bml_soc, le 25/05/2005

accompte lors d'une acceptation de devis

... d'acompte à verser (ou à recevoir) lors de l'acceptation d'un devis de travaux effectués par un artisan. Les sites officiels Service-public.fr et Légifrance n'en font pas mention. La Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sur le ...

par gds_bp, le 24/05/2005

Ligne EDF à déplacer

... poteaux, lignes ou postes est source de conflit et peut conduire EDF à devoir réaliser à ses frais le déplacement de certains ouvrages. Ouvrage public et propriété privée Le demandeur a acquis un terrain bâti sur lequel est implanté un poteau support à la fois de son branchement mais aussi du ...

par gds_cdp, le 24/05/2005

cadastre

... source : Microplan Voici un texte de la CNIL relatif à la consultation de la matrice cadastrale : La délivrance des informations cadastrales au public Une autre finalité essentielle est la délivrance d’informations aux personnes ayant déposé une demande de renseignements concernant une propriété ...

par gds_cdp, le 21/05/2005

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