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7979 résultats public

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Contrat CUI-Cae

... et de formation qu’il envisage de mettre en œuvre pendant la période de prolongation. Lire aussi : - Contrat unique d'insertion (CUI) / service public - Le Contrat Unique d'Insertion (CUI) / pôle emploi Pour plus de précisions, vous pouvez appeler le 3939 , service de renseignement administratif ...

par gds_db, le 17/03/2017

Histoires libres de droit

Réponse du département jeunesse Bonjour, Pour qu’une histoire tombe dans le domaine public et devienne libre de droit, il faut attendre 70 ans après la mort de son auteur. Vous pouvez donc orienter vos recherches vers des contes traditionnels, souvent issus de la ...

par bml_jeun, le 16/03/2017

composteur public

... de Saint-Just . Voici sa réponse : il existe déjà de nombreux composteurs dans le secteur protégé de l'Unesco, dont certains sur le domaine public (parcs, jardins, Voirie). Pour avoir de plus amples informations, vous pouvez consulter le site de l’association Le Passe-Jardins : réseau des ...

par bml_reg, le 16/03/2017

peut on modifier 30jours de congés en 25j + 5rtt sans accord

... décompte sont fixées par l'administration. Ces jours sont à distinguer des congés annuels. » Source : Fonction publique : congés annuels / Service public « La durée du congé annuel des agents titulaires, stagiaires et contractuels est égale à 5 fois leurs obligations de service hebdomadaires en ...

par gds_se, le 16/03/2017

Nationalité française

... ? Ont-ils souscrit une déclaration recognitive ? Votre mère a-t-elle toujours vécu en France ?), nous vous renvoyons aux pages du site Service public à qui vous pouvez poser vos questions par téléphone au 3939. Pour information : Le site de l’ ambassade de France en Algérie répond à une question ...

par gds_db, le 16/03/2017

Acquisition d'un fonds santé

... : environnement et ressources documentaires (initiation) », destiné aux nouveaux arrivants, a pour objectif de faire connaître le contexte, les publics, les collections et les services proposés en bibliothèque de santé. Le stage « Recherche documentaire en médecine : outils et ressources » est ...

par bml_san, le 15/03/2017

Arbitraire et limitations dans les lois

... arbitraire qualifie une décision procédant de la seule volonté, nullement de l’observation d’une règle existante ». L’interprétation , en droit public, « ne consiste pas seulement à dégager le sens exact d’un terme qui serait peu clair, mais aussi à en déterminer la portée, c’est-à-dire le champ ...

par bml_soc, le 15/03/2017

Adresse émail

... communiquées et pour les contacter, vous devrez forcément, à partir de leur site , créer un compte puis remplir un formulaire ; Le site service-public précise que vous pouvez aussi les contacter par d’autres moyens : Sur place ou par correspondance 35 rue George 13386 Marseille Cedex 20 En ligne ...

par gds_alc, le 15/03/2017

CODES VESTIMENTIARES.

... à son église particulière. […] Selon le Cérémonial des évêques, les vêtements de chœur sont portés par l’évêque chaque fois qu’il se rend en public à l’église ou qu’il en revient et lorsqu’il est présent à une action liturgique sans la présider, que ce soit dans son diocèse ou à l’extérieur. ...

par gds_se, le 15/03/2017

Bonbardement 10 Mai 1940

Réponse de la Documentation régionale Nous avons consulté le Salut public qui est numérisé et consultable sur le site Mémoire et actualité en Rhône-Alpes Dans l’article du 10 mai 1940 Lyon-soir/ Le Salut public, titre : Des avions allemands bombardent l’aérodrome ...

par bml_reg, le 15/03/2017

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