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droit administratif

... portée générale. "Cette prolifération exponentielle de textes législatifs et règlementaires associé à la multiplication des règlementations d’origine communautaires rendent "souhaitable l'élaboration d'un code administratif au sens que l'on donne à ce terme en droit privé. Pour l'instant ...

par bml_soc, le 12/05/2017

demande de la nationalité francaise

... suivants relevaient du statut civil de droit commun à l’indépendance de l’Algérie : • les personnes d’ascendance métropolitaine, • les personnes d’origine européenne ayant acquis la nationalité française en Algérie, • les personnes de religion juive originaires d’Algérie, • les personnes dont un ...

par gds_et, le 12/05/2017

Les villages en xxxville

... source proviennent la villa, qui pour les Romains était un domaine rural ou une maison suburbaine ; et villare comme groupe de maisons. De ces origines viennent par extension nos villages et nos villes, ainsi qu’en toponymie les éléments ville, vilar, villar, villaret, villers, villiers […] ...

par bml_civ, le 11/05/2017

Le public séjourneur

... au sein de la bibliothèque municipale de Sotteville-Lès-Rouen , : "Qu’est-ce qu’un usager « séjourneur » ? C’est en 1979 que l’on trouve l’origine de cette typologie lors d’une étude réalisée par Michel Grumbach et Jean-Claude Passeron [...] définissant les séjourneurs comme « utilisateurs ...

par gds_ctp, le 10/05/2017

Obligation alimentaire parent-enfant

... même le parent déchu de l’autorité parentale est titulaire d’une obligation envers son enfant dans la mesure où la filiation est établie. Si à l’origine, l’obligation d’entretien a été conçue pour l’enfant mineur, la loi du 4 mars 2002 est venue insérer une disposition dans le Code civil qui ...

par bml_soc, le 10/05/2017

Cinémas Le Moulin Rouge et Le Bocage

... et 111 secondes, des places pour tous les budgets, une salle aménagée par l’architecte Edmond Dunière dans un local déjà existant. Les familles d’origine italienne installées aux Etats-Unis se souviennent encore du son des mandolines et du beau Tino Rossi à l’affiche ! La salle, à l’inverse du ...

par bml_reg, le 09/05/2017

Les villages en xxxville

Dans de nombreuses régions de France beaucoup de villages ou lieux-dit (voire même communes) ont leur toponyme qui finit en ville. Quel est l'origine de ce fait si répandu ?

par nicotifou, le 09/05/2017

Comment nettoyer une malachite jaunie

Bonjour.Je possède, depuis plusieurs décennies, une belle statuette d'origine péruvienne en malachite qui a jauni au fil du temps. Comment puis-je lui redonner sa belle couleur verte d'origine ?Merci d'avance.

par Voyager66, le 08/05/2017

PIEDS NOIRS

Bonjour, Nous avons déjà répondu à cette question de l'origine du nom des pieds noirs. La réponse la plus complète expliquait que son origine est très controversée. Plusieurs pistes nous sont données : Pieds noirs : " Quelle n’est pas la surprise ...

par gds_db, le 06/05/2017

profession et grande profession du régime écossais rectifié

... il y eut ainsi des Collèges à Lyon, Strasbourg, Chambéry, Grenoble ou Montpellier. La réception en elle-même, telle qu'elle se pratiqua dès l'origine, n'a rien de mystérieux puisqu'on en trouve les manuscrits à la bibliothèque municipale de Lyon, dans le fonds Willermoz . Ces textes ont d'ailleurs ...

par gds_db, le 06/05/2017

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