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5709 résultats pouvoir

Trier les résultats par : pertinence | date

printemps arabe

... Tu peux regarder la caméra ? / Al ATTAR Mohammad / Édition Maison Antoine Vitez / 2015 Distribution : 3 hommes 2 femmes Témoigner à défaut de pouvoir s’engager directement. Damas, automne 2011. Le soulèvement syrien a quelques mois et se heurte à une répression brutale. Noura, jeune femme ...

par bml_spec, le 10/01/2018

Election du maire

... et jusqu’au renouvellement général du conseil municipal en 2020. Il s’agit aussi de permettre aux élus, qui portent le projet de regroupement, de pouvoir participer à sa mise en œuvre et à son suivi technique et politique. A défaut d’accord des conseils municipaux, le format du conseil municipal ...

par bml_soc, le 09/01/2018

Faut-il déposer à l'INPI une manifestation d'importance ?

... à l’INPI, vous obtenez un monopole d’exploitation sur le territoire français pour 10 ans, renouvelable indéfiniment. Vous êtes ainsi le seul à pouvoir l’utiliser, ce qui permet de mieux commercialiser et promouvoir vos produits et services. Vous pouvez vous défendre en poursuivant en justice ...

par gds_et, le 08/01/2018

aceceder à un document

Bonjour J'aimerais savoir comment accéder à un livre pour pouvoir le consulter , j'ai trouvé un livre sur Kubikat qui correspond à mon thème de Recherche mais il n'est pas numérisé ,il y'a juste une cote !Merci par avance

par Imene, le 07/01/2018

Election du maire

... de plus de 1000 habitants l'autre de moins de 500 et que pour cette dernière le conseil municipal est incomplet, quelles sont les conditions pour pouvoir procèder à l'élection du maire et des adjoints suite à cette fusion: -Faut'il que la petite commune procède à des élections pour compléter son ...

par Le Grand, le 05/01/2018

confirmation de date, de lieu et de distribution

... trouver une trace écrite tangible de cet événement correspondant aux éléments précisés plus haut. C'est pourquoi je m'adresse à vous en espérant pouvoir renforcer l'exactitude et la précision de mes dires. D'avance, je vous remercie pour votre aide. C. Ambrosini

par ambrosini, le 03/01/2018

Droit constitutionnel

... du traité politique De l’esprit des lois de Montesquieu, publié pour la première fois en 1748. Elle met en avant la théorie de la séparation des pouvoirs développée par Montesquieu. Voici quelques questions qui pourraient nourrir votre commentaire : - qu’est-ce que le pouvoir, l’abus de pouvoir ...

par bml_civ, le 29/12/2017

A la recherche du monument des droits de l homme

Depuis l article d une journaliste du figaro depuis 1992, il n y a plus d infos sur le monument des droits de l homme en projet. Peux t on avoir un dessin ou une maquette afin de pouvoir le voir, le trouver, l imaginer ???

par isabelle j G, le 28/12/2017

Microfilms Library of Congress

... connaître la procédure à suivre pour consulter un ensemble de documents microfilmés et conservés à la Library of Congress . Vous aimeriez pouvoir les consulter en ligne à travers une version numérique de ces documents. Grâce à vos indications, nous avons trouvé la notice correspondant ...

par gds_ctp, le 28/12/2017

la garde altérnée

... garde alternée / Jacqueline Phélip ; préface Maurice Berger, 2014 : La loi du 4 mars 2002 relative à l'autorité parentale a octroyé aux juges le pouvoir d'imposer une résidence alternée. Les enfants sont souvent traités comme des biens indivis qui relèveraient d'un droit de propriété et mènent ...

par gds_alc, le 27/12/2017

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