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8536 résultats public

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police municipale

... dans le statut général de la fonction publique territoriale. Voici par ailleurs ce texte de synthèse sur la mutation sur le site Service Public : Changement de situation par mutation A l'intérieur d'un corps ou d'un cadre d'emploi (pour la fonction publique territoriale), ...

par gds_cdp, le 15/01/2005

Bombardement avenue Berthelot

... donc pas pour votre recherche à la BM de Lyon les événements du 26 mai 1944. Par contre les titres suivants paraissaient en mai 1944 : * Lyon républicain de 1878 au 2 septembre 1944 ; cote 950007 et microfilm F 0433 * Le Nouvelliste de Lyon : 1879-1887, 1891 au 24 août 1944 ; cote 950009 * Le ...

par bml_reg, le 14/01/2005

géomètre-expert et bornage

... contigus. Si deux terrains sont voisins mais séparés par un espace (sentier, voie, ouvrage, etc.) appartenant à un tiers ou dépendant du domaine public, ce sont alors les propriétaires de cet espace qui doivent être impliqués. Votre terrain jouxte le domaine public Lorsqu'une limite doit ...

par gds_cdp, le 14/01/2005

fonction administrative

... en attente de meilleurs jours, mais que les compétences et aptitudes requises nécessitent un réèl intérêt et une vraie motivation pour le service public.

par gds_cdp, le 13/01/2005

Parking souterrain de la ville de Valence

... quatre jardins d’hiver aux quatre points cardinaux du parking, pour que la lumière et le soleil pénètrent jusqu’au troisième sous-sol ». Jardin public où flâner le dimanche, parc privé où se garer la semaine. Sécurité, confort, repérage. La physionomie du parking souterrain se doit de changer, ...

par bml_reg, le 13/01/2005

radar automatisé

... à déterminer le coupable. Quoiqu'il en soit, pour des questions de ce type, avec un cas très précis, interrogez directement Service-public.fr qui vous répondra en ligne. Service-public.fr / permis à points

par gds_bp, le 11/01/2005

copropriété

Réponse du service Guichet du Savoir Sur le site de la base de données juridiques grand public Sos-net, vous trouverez cette fiche : Peut-on réviser la répartition des charges ? qui explique que l'unanimité des voix n'est pas requise pour la révision des charges ...

par gds_cdp, le 11/01/2005

organiser des stages

... et de liens sur les assocations, en particulier le nouveau formulaire commun de demande de subvention à l'Etat ou à un établissement public (format .pdf), également téléchargeable sur le site dusa.gouv.fr .

par bml_soc, le 11/01/2005

Pupilles de la nation

... Olivier Faron, La Découverte 2001, dont voici une analyse critique : A la croisée de l’histoire de la famille, de l’enfance mais aussi du rapport public/privé, l’auteur s’intéresse à une population importante, celle des 1 100 000 orphelins de guerre, transformés en « pupilles de la Nation » par ...

par gds_cdp, le 10/01/2005

Recherche de documents

... Suisse occidentale Quant au film de Sydney Berstein, " Mémoire meurtrie ", il n'est apparement pas disponible dans le réseau grand public. Il faudrait contacter des organismes spécialisés dans les domaines de la Seconde guerre mondiale et la déportation comme le CHRD (Centre d'Histoire ...

par gds_bp, le 06/01/2005

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