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8407 résultats public

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musique et droit auteur

... que l’auteur et son représentant, ayant droit ou titulaire par cession, se réserve le droit d’autoriser ou non toute forme de communication au public de son oeuvre, et de fixer les conditions de cette autorisation. Il faut distinguer deux types d’exploitation : - Il y a tout d’abord la représentation ...

par bml_mus, le 19/07/2004

musique et droit auteur

Bonjour Le médicament tombe dans le domaine public après quelques années d'exploitation par le découvreur de la molécule. Ainsi une structure pharmaceutique peut-elle commercialiser une copie: un génerique Cette commercialisation se fait sans ...

par 2leuz, le 17/07/2004

Services de securite

... savoir comment les services de securite sont organises dans l'administration francaise, en particulier dans les guichets qui recoivent du public: Quelle est la structure des departements de securite dans une administration francaise comme la securite sociale, de qui sont-ils hierarchiquement ...

par jacquesb, le 14/07/2004

Le franc-maçon de la Vierge

... : " C'est pour accomplir un voeu fait à la Très Sainte Vierge, et dicté par la reconnaissance, que j'ai écrit et que j'offre au public ce modeste ouvrage. Il n'est ni savant ni remarquable. Il a cependant plusieurs mérites que je proclame sans forfanterie comme sans hésitation ...

par gds_cdp, le 13/07/2004

Banques mutualistes et privées

Réponse du service Guichet du Savoir Il existe un site spécialisé de publications professionnelles dans le domaine de la banque et de la finance qui recense une dizaine d'articles sur les sujets "banques et fusion" et "banques mutualistes ...

par gds_cdp, le 12/07/2004

les marchés publics

Réponse du département Société Qu’est-ce qu’un marché public ? L’article 1er du code des marchés publics dispose que : " Les marchés publics sont les contrats conclus à titre onéreux avec des personnes publiques ou privées par les personnes morales ...

par bml_soc, le 08/07/2004

opuscule

... tel "un petit opuscule". BROCHURE : en reliure, c'est le synomyne moins usité de brochage et par métonymie le nom courant d'une publication brochée de quelques pages, de quelques feuillets (1718)[/I] Le métier de bibliothécaire nous donne la définition suivante : BROCHURE : "Selon ...

par gds_db, le 07/07/2004

notices unimarc

... Cataloguer en UNIMARC, un jeu d'enfant Peu de bibliothèques françaises proposent l’affichage de leurs notices au format UNIMARC accessible au public. La plupart utilisent un format d’affichage dit « affichage public », propre à chaque logiciel ; ou encore un format d'affichage ISBD. Néanmoins, ...

par gds_db, le 07/07/2004

Médaille du travail et certificats

Réponse du département Société Le site « service-public.fr » vous expose les conditions à remplir et les formalités pour obtenir la médaille du travail. Vous y trouverez des liens vers les textes de référence (decr. 84-591 du 4 juillet 1984 et 2000-1015 ...

par bml_soc, le 07/07/2004

Origine du prospect

... rez-de-chaussée doit être au minimum de 2 m 80... Tous les éléments de la "composition urbaine" se déclinent à partir de l'espace public... Celui-ci apparaît comme l'élément d'intégration et d'unification du territoire de la ville. source : Urbanisme.equipement.gouv ...

par gds_bp, le 03/07/2004

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