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8651 résultats public

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savoir légal du français légal

... de la loi. C’est pourquoi l’information publique a été développée notamment avec le portail de l’administration française, http://www.service-public.fr, et la mise en place d’une édition électronique du Journal officiel, effective depuis le 1er juin 2004." Bonne journée.

par gds_et, le 11/07/2018

Mirtazapine -effexor

... médecin traitant ou un psychiatre. Pour répondre à vos questions nous avons privilégié : - Le guide des médicaments consultable via le site grand public Doctissimo. Les informations de cette base médicaments sont issues de la Banque Claude Bernard (BCB), une base de données électronique sur les ...

par bml_san, le 10/07/2018

déclaration réflexologie.

... les plantes et huiles essentielles dont la vente est réservée aux pharmacies. En revanche sur Legifrance , le décret relatif à la vente au public des plantes médicinales présente la liste des plantes ou parties de plantes médicinales inscrites à la pharmacopée qui peuvent être vendues par ...

par gds_alc, le 10/07/2018

EQUIPEMENT INCENDIE.

Bonjour, Le site service-public rapppelle que "Les établissements recevant du public (ERP) sont soumis à des obligations en matière de sécurité et de lutte contre l'incendie. Les ERP sont constitués de tous bâtiments, locaux et enceintes ...

par gds_alc, le 10/07/2018

Que va dedenir le collège Maurice Scève ?

... l’écho de rumeurs, elle reste néanmoins une bonne base de recherche pour en apprendre plus sur les projets d’aménagement d’espaces ou de bâtiments publics, dans la mesure où elle se fait l’écho des campagnes de communication officielles. Une recherche dans Europresse vous permettra de retrouver ...

par bml_reg, le 10/07/2018

EQUIPEMENT INCENDIE.

S.V.P. Quelles sont les obligations légales ,pour un établissement recevant du public: lycée,collège,maison de retraite,hopital, usine,entreprise ou bibliothèque.....en matière d'équipement et de mesures humaines , pour la prévention et la protection contre les ...

par LUDOVICUS, le 09/07/2018

podcast, droit d'auteur et SACEM

... est une création originale : en cela, il est soumis au droit d'auteur. En France, sauf auteur mort pour la France, une œuvre tombe dans le domaine public le 1er janvier suivant le soixante-dixième anniversaire de la mort de son auteur, et il est alors possible de la reproduire librement à partir ...

par gds_db, le 06/07/2018

Médiation numérique

... migrants pourrait-il être amélioré en bibliothèque ? Voici quelques références complémentaires sur ce sujet : - Antonutti, Isabelle. L’accueil des publics migrants en bibliothèque . Bulletin des bibliothèques de France (BBF), 2016, n° 8 - Debar, Eléonore. Les Migrants : un public de bibliothèques ...

par gds_et, le 06/07/2018

travaux Montée de Champagne

... de la Documentation régionale Bonjour, Pour répondre à votre question nous avons contacté le Service de l’Occupation temporaire de l’espace public (OTEP) de la Ville de Lyon. Mais ne connaissant ni à quelle hauteur de la montée se trouvent les travaux, ni le nom de l’entreprise qui y travaille, ...

par bml_reg, le 05/07/2018

LES PATOIS.

... alors que le recensement de 1999 avait comptabilisé 62% d’habitants qui 'maîtrisaient' le dialecte alsacien", selon le ministère. L’Office public de la langue basque parvient au même constat : le pourcentage de bilingues diminue, de 22,5% en 2006 à 21,4% en 2011. Idem enfin pour la langue ...

par gds_alc, le 04/07/2018

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