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Associations à but lucratif

... ouvrage très complet peut aussi vous intéresser : Associations : Régime général, associations particulières, associations reconnues d'utilité publique, liberté d'association, activité économique, activité sociale, collaboration avec les pouvoirs publics, financement, fiscalité, comptabilité, ...

par gds_cdp, le 27/10/2004

Chaînes de télévision italiennes

... de communication et de diffusion de télévision de Silvio Berlusconi. Il est aussi très proche des nouveaux dirigeants de la RAI, la télévision publique italienne. Source : Mediaset

par gds_bp, le 26/10/2004

Délibérations

Réponse du département Société Sont définies comme " collectivités territoriales de la République " par la Constitution, après la révision du 28 mars 2003 : - les communes (36 778) ; - les départements (96), auxquels s'ajoutent les 4 départements d'outre-mer ...

par bml_soc, le 19/10/2004

La constitution

Réponse du service Guichet du Savoir Vous trouverez sur le site Vie Publique un historique complet de la Consitution française ainsi que la définition de ses fonctions. Une Constitution permet de : * Garantir à chacun le respect de ses droits : la Constitution ...

par gds_cdp, le 16/10/2004

Handicapé et fonction publique

Réponse du département Société L'emploi de personnes handicapées dans la fonction publique fait l'objet de plusieurs textes législatifs : la loi 87-517 du 10 juillet 1987, la loi n° 95-116 du 4 février 1995. En 2001, un accord a été signé entre cinq organisations ...

par bml_soc, le 16/10/2004

Loi Evin

... : Le 10 novembre 1829, réclame d'Album Granjean. D'après le Trésor de la langue française informatisé : 1. a ) 1694 « notoriété publique » (Ac.) b ) 1746 « qualité de ce qui est rendu public » (BATTEUX, Les Beaux-arts, p. 216); 2. a ) 1829 « ensemble des moyens utilisés pour ...

par gds_db, le 14/10/2004

vaccination

... 50 et 160 jours ». A l’instar du SIDA, l’hépatite B est considérée par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) comme un problème majeur de santé publique. * En ce qui concerne la vaccination , si elle ne semble être obligatoire que pour les personnels de santé , elle est simplement recommandée ...

par bml_soc, le 14/10/2004

Femmes / chomage

Bonjour. Il est de notoriété publique que les femmes sont plus touchées que les hommes par le chomage. D'autre part, il me semble que les femmes s'orientent toutes en grande partie vers les mêmes secteurs d'activités. A savoir ...

par Adam_Eve, le 14/10/2004

Handicapé et fonction publique

Porriez-vous m'indiquer des références bibliographiques, historiques, juridiques et européennes sur l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique?En vous remerciant

par soussou, le 13/10/2004

le centre pompidou

... photographie, design, littérature et musique. Il est divisé en quatre départements : le Musée d'art moderne (MNAM), la Biblitothèque publique d'information (BPI), le Centre de création industrielle (CCI), et l'Institut de recherches et de création acoustique et musicale (IRCAM). ...

par bml_art, le 12/10/2004

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