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4685 résultats publique

Trier les résultats par : pertinence | date

Validité de la réussite à un examen professionnel

Réponse du département Société : Selon l’article 45 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat modifié par la loi n°2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique : « ...

par bml_soc, le 25/04/2017

Viens (re) faire un petit tour.

... de scrutin correspond à une conception de la vie politique, qu’il influence forcément. » Les différentes modes de scrutins et leurs effets , vie-publique.fr. Le scrutin majoritaire uninominal à deux tours est le plus largement utilisé en Europe à la fin du XIXème siècle et au début du XXème siècle. ...

par gds_ctp, le 25/04/2017

Validité de la réussite à un examen professionnel

... laquelle je ne suis pas parvenu à trouver de réponse: En cas de réussite à un examen professionnel d'avancement de grade au sein de la fonction publique territoriale (par exemple réussite à l'examen professionnel d'avancement de grade vers rédacteur principal 1ère classe), celui-ci a-t-il une ...

par iormungand, le 21/04/2017

Pendules Napoléon lll

... oeuvres de Pradier, Cumbervorth, Mélingue, Antonin Moine, Duret, Comte de Nieuverkerke, Marochetti, Lequesne, Coinchon, Moignez, etc., exposition publique au 1er étage / Maison Susse frères Pour plus d'information, nous vous conseillons de contacter la Bibliothèque des Arts décoratifs , celle ...

par gds_db, le 21/04/2017

SYMBOLES ELECTORAUX.

... un bulletin de vote, le bureau de vote devra en principe considérer ce bulletin comme nul et l’exclure des suffrages exprimés. " source : Vie publique " Conformément aux dispositions de l'article 23 du décret du 8 mars 2001, les bulletins de vote, d'un modèle uniforme pour tous les candidats ...

par gds_db, le 21/04/2017

Identification d'un bâtiment. LYON5

Bonjour,Pouvez-vous identifier le petit manoir (toiture d'ardoise) au centre gauche de la photo ?Est-ce une habitation particulière ou bien un bâtiment à vocation publique ?Merci,

par MichelleD, le 20/04/2017

jeux vidéo en bib

Bonjour, D'après nos lectures sur le sujet, rien n'interdit a priori l'achat de matériel d'occasion par une collectivité publique. Il convient toutefois de respecter les règles énoncées dans le code des marchés publics... Nous vous laissons consulter les documents ci-dessous pour en ...

par gds_db, le 18/04/2017

Création d'un trottoir communal

Bonjour, Le Code de la voirie routière est le texte de référence concernant la voirie communale et les travaux exécutés sur les voies publiques (voir aussi la partie réglementaire ). Notons qu’un règlement de voirie communale peut être élaboré par la mairie. Ce texte permet : - D’éviter au ...

par gds_et, le 13/04/2017

Le mythe d'Orphée

... tyran qui régna sur Athènes dans la seconde moitié du VIe siècle avant Jésus-Christ. Il est à l’origine de l’ouverture de la première bibliothèque publique qui abrita notamment les récits d’Homère et d’autres auteurs grecs, à une époque où l’on prenait conscience de la nécessité de laisser une ...

par bml_litt, le 12/04/2017

Maire bibliothecaire

Bonjour, Voici les informations que nous trouvons sur le site du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Orne : « Une intervention justifiée : l'intervention du bénévole doit être justifiée. Le lien de collaboration est évident en cas de réquisition ou ...

par gds_et, le 12/04/2017

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