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4719 résultats publique

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Cap'culture santé

... collections mais aussi de notre programmation culturelle c’est aussi « bousculer » les représentations collectives des bibliothèques de lecture publique et rappeler que dans de tels lieux on ne trouve pas seulement de la littérature et des documents pour la jeunesse mais bon nombre de ressources ...

par bml_san, le 03/06/2017

démission dans le cadre d'une disponibilité

Bonjour, actuellement en disponibilité de la fonction publique territoriale pour convenance personnelle je souhaite aujourd'hui démissionner. La date de démission doit elle correspondre à la date de fin de mise en disponibilité ou peut on la demander à tout moment?Merci pour vos réponses

par scc, le 02/06/2017

Esclarmonde de Foix

... assez d’histoire pour créer l’illusion et juste assez d’absence pour permettre la mythification . » (p. 118 et suivantes). Voir 1911. Souscription publique pour l'érection d'un monument à la grande Esclarmonde de Foix , Yves Maris, site Chemins cathares, et Un patrimoine avorté : la statue d’ Esclarmonde ...

par bml_civ, le 02/06/2017

Question

... ces autres sculptures, c’est un empilement d’objets, ici de pendules qui indiquent toutes des heures différentes. Cette œuvre a été une commande publique d’Etat par le Ministère de la Culture et de la Communication et le Centre National des Arts Plastiques et a été placée dans la cour du Havre ...

par gds_ctp, le 30/05/2017

Vente plats à emporter

... franchisé • commerçant ambulant en cas d'activité hors de la commune de l'établissement principal • commerçant non sédentaire vendant sur la voie publique (marché, foire...) : comment obtenir un emplacement dans un marché ou une halle ? Le professionnel qui souhaite ouvrir un commerce peut : • ...

par bml_soc, le 26/05/2017

servitudes

... la police des chemins de fer et par l'article 6 du décret du 30 octobre 1935 modifié portant création de servitudes de visibilité sur les voies publiques à savoir : - interdiction de procéder à l’édification de toute construction, autre qu'un mur de clôture, dans une distance de deux mètres ...

par gds_db, le 23/05/2017

devoir de réserve du fonctionnaire français

... ou encore celui d’ Angers . Comment fonctionne le devoir de réserve ? Le devoir de réserve n’est pas prévu dans les statuts de la fonction publique, par exemple dans la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires dite loi Le Pors, comme l’a précisé ...

par bml_soc, le 20/05/2017

Archives hospitalières hôpital Debrousse

... a fermé en 2008 lorsque les activités ont été transférées à l’hôpital mère-enfant de Bron. Sa gestion avait été confiée par l’Assistance publique de l’époque (1909) aux Hospices Civils de Lyon. Les archives historiques des Hospices Civils, qui comportent les fonds des anciens hôpitaux ...

par bml_reg, le 20/05/2017

Réglementation pour changer de contenant dans les bars

... ? De quel type d'alcool parlez-vous ? Quelles sont les raisons avancées expliquant ce transvasement ? S'agit-il de vente d'alcool sur la voie publique ? Voici quelques éléments d'information qui pourront peut-être vous satisfaire et répondre à vos interrogations. "La vente de bouteilles ...

par gds_db, le 20/05/2017

creation d une autoentreprise

bonjour Actuellement acheteur titulaire dans un service achat de la la fonction publique hospitalière je suis de formation au metier du livre en archivistique notamment. Je souhaiterai continuer a travailler dans mon domaine de compétence à coté de mon travail dans ...

par Rizzo, le 17/05/2017

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