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Randonnées dans les Pyrénnées

... fait que les cartes qui sont éditées en France le sont par l’IGN (Institut Géographique Nationale) et qu’elles sont donc protégées, soumises à des droits. Vous trouverez de multiples sites de randonnées dans les Pyrénées Orientales sur internet. Quelques uns offrent des circuits assez détaillés ...

par bml_art, le 02/02/2005

don à un enfant

... bénéficiaire a néanmoins intérêt à le déclarer et à le faire enregistrer (formulaire n°2735) au moment où il est effectué, qu’il y ait ou non des droits à payer. D’une part, il pourra bénéficier à nouveau et plus rapidement de l’abattement fiscal accordé tous les dix ans. D’autre part, il évitera ...

par gds_db, le 28/01/2005

Cotorep

... » Ces nouvelles dispositions peuvent par exemple concerner un héritage. Elles ont été abondamment commentées par les associations de défense des droits des personnes handicapées, comme par exemple par Philippe Chazal, Président des Commissions Juridiques du C.N.P.S.A.A. (Comité National pour ...

par gds_cdp, le 27/01/2005

Victimes de guerre

... 2004 Une autre source indique : 940 morts du côté israélien et 3174 du côté palestinien. Rapport annuel de l’association israélienne pour les droits de l’Homme, B’tselem D'après l' Aide sanitaire suisse aux palestiniens , il y aurait eu 3517 morts palestiniens. ... Nous vous conseillons ...

par gds_db, le 26/01/2005

le manque d'aides sociales aux Etats Unis

... éléments sur ses perspectives d'avenir sur le site www.socialsecurity.gov - Welfare law: an overview sur le site Legal information institute - Droits civiques et valeurs sociales sur le site d'information du département d'Etat. Nous vous conseillons également de lire cet article : Pauvreté ...

par gds_db, le 24/01/2005

Union Européenne

... institution de l’UE, mais une organisation intergouvernementale chargée de promouvoir la démocratie et le pluralisme politique et de défendre les droits de l’homme. Le nombre d’étoiles n’est pas lié au nombre d’États membres et ne changera pas avec les élargissements futurs. Leur nombre de 12 ...

par gds_db, le 24/01/2005

Disques de jazz de marque Swing

... qui garde la responsabilité des Hot Clubs mais abandonne son implication dans la revue et la maison de disque. En 1982, un producteur acquiert les droits d’utilisation de la marque. Pour le disque Swing n°1, Charles Delaunay réunit le 28 avril 1937, Coleman Hawkins, Benny Carter, André Ekyan, Alix ...

par bml_mus, le 22/01/2005

Site Web

... la réponse à votre première interrogation sur ce lien : Droit d'auteur , dont voici un extrait : La durée de principe de protection des droits patrimoniaux est aujourd’hui de soixante-dix ans après la mort de l’auteur. L’article L. 123-1 du CPI dispose, plus précisément, que « l’auteur ...

par gds_bp, le 22/01/2005

Frontières ex-républiques soviétiques d'Asie cent

... tentatives unitaires en imposant, à des peuples qui rêvent de s’associer, la division, l’individualisation autour d’une langue, d’une culture, de droits politiques particuliers. Contre un grand nationalisme panturc ou panmusulman, Staline va se faire l’avocat des petits nationalismes, ouzbek, ...

par bml_civ, le 22/01/2005

Lucien Léger toujours en prison

... 2001 - 26 novembre 2001 Il y était notamment mentionné que son avocate avait l'intention de porter le dossier devant la Cour européenne des droits de l’homme, pour dénoncer le traitement infligé à son client, si la Cour de cassation statuait sur le maintien en détention. En 2004 la La Fédération ...

par gds_bp, le 21/01/2005

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