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4626 résultats situation

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Justice administrative

... que nous ne délivrons pas de consultation juridique . En effet, seul un conseiller juridique peut apporter une réponse adaptée à une situation particulière. Vous pouvez également vous adresser à un délégué du Médiateur de la République : " Le Médiateur de la République" ...

par gds_cdp, le 18/03/2005

Retrait de l'appendice

... la recherche médicale (Inserm) coordonnée par L. Tiret et réalisée avec le concours de plusieurs dizaines d’anesthésistes français révèle que la situation s’est un peu améliorée en dix ans puisque "seulement " 132 936 actes chirurgicaux pour appendicite ont été réalisés en 1997, soit ...

par bml_san, le 18/03/2005

Adoption et reconnaissance

... Nous vous recommandons donc de prendre contact par téléphone ou par mail avec Service-public.fr , en donnant le plus de détails possibles sur la situation, pour avoir la réponse la plus adaptée.

par gds_bp, le 17/03/2005

exécution d'un jugement administratif

... que nous ne délivrons pas de consultation juridique . En effet, seul un conseiller juridique peut apporter une réponse adaptée à une situation donnée. Vous pouvez également tenter de vous adresser à un délégué du Médiateur de la République : " Le Médiateur de la République" ...

par gds_db, le 17/03/2005

les réformes "à froid" en France

... à identifier les facteurs de résistance propres à la France, et éventuellement les facteurs de succès d'une réforme "à froid" (hors situation de crise qui fait monter d'elle même la nécessité de réforme à l'agenda, et qui constitue donc une réforme "à chaud"). Dans ...

par anayrolles, le 16/03/2005

profession de santé

... travaux de synthèse réalisés dans le cadre des modules, d’une durée maximale de trente minutes, notée sur 20. - Une épreuve pratique de mise en situation professionnelle, d’une durée maximale de 40 minutes, notée sur 20. Sont déclarés admis, les candidats ayant obtenu une note au moins égale ...

par bml_san, le 15/03/2005

Rémunération des avocats

... les frais exposés par l'Avocat, - son expérience particulière, ses diplômes et certificats de spécialisation, sa notoriété. - la situation de fortune du client, - les usages, Lorsque une convention d'honoraires écrite a été établie, les honoraires dus à l'Avocat sont fixés ...

par gds_cdp, le 15/03/2005

debit

... Vous choisirez celle qui vous semble paraître correspondre à la topographie de votre conduite car là non plus, nous ne pouvons déterminer la situation exacte de cette dernière : conduite horizontale avec un rétrécissement correspondant à la fuite ; ou citerne avec une fuite à la base : Pour ...

par gds_cdp, le 14/03/2005

les réformes "à froid" en France

... m'indiquer une bibliographie traitant de la difficulté de mener des réformes "à froid" en France (c'est-à-dire hors situation de crise qui justifie la réforme). pouvez-vous m'indiquer si ce thème a été traité et par qui ? a-t-il été traité sous l'angle d'une ...

par anayrolles, le 11/03/2005

les rapaces à lyon

Réponse de la Documentation Lyon et Rhône-Alpes Par leur situation géographique, Lyon et le couloir rhodanien demeurent de grands axes de migration. De plus, la ville de Lyon traversée par deux fleuves, dispose de nombreux parcs (Tête-d’Or, Gerland, ...

par bml_reg, le 11/03/2005

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