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4482 résultats national

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Natinnalité

Bonjour, " La nationalité s'acquiert normalement à la naissance par filiation (on parle de « droit du sang », jus sanguinis), mais aussi à la majorité du fait que l'on est né sur le territoire national (on parle de « droit du ...

par gds_db, le 07/04/2017

LE LUGDUNUM A LYON

... générale Force et Lumière, la Société anonyme des Transports Energie des Alpes Force motrice. - A partir de 1964 : Installation du Syndicat national des fabricants de tonneaux d’emballages, Groupement corporatiste des modeleurs-mécaniciens professionnels, le Groupement poêliers-fumistes ...

par bml_reg, le 05/04/2017

Billets en euros

... Answer given by Mr Rehn on behalf of the Commission 1. The production of euro banknotes is pooled. A quota of production is attributed to each National Central Bank (NCB) which either produces the banknotes itself or outsources the production, but the NCB is responsible for the quality of the ...

par gds_et, le 31/03/2017

Livre sur "aborder une femme"

... la guerre, rappelons une dure réalité : séduire dans la rue, ça ne marche pas, ou peu, et de moins en moins. Selon les statistiques de l’Institut national d’études démographiques (INED, Michel Bozon, 2013), à peine 5 % des couples se rencontrent ainsi, contre presque 15 % en 1960... Et encore, ...

par gds_alc, le 29/03/2017

Anciens combattants de la 2eme Guerre mondiale

Bonjour, Le fait que votre grand-père ait combattu pour la France n’ouvre pas de droit particulier à l’accès à la nationalité française. Par ailleurs, une carte d’identité française délivrée avant 1962 ne prouve pas que votre grand-père a conservé la nationalité française à l’indépendance ...

par gds_et, le 29/03/2017

Changer de nom

... : • un nom difficile à porter, car pouvant être perçu comme ridicule ou péjoratif, • ou un nom s'étant illustré de manière éclatante sur le plan national, si vous portez le nom d'une personne célèbre avec une mauvaise réputation. Vous pouvez aussi demander à porter un autre nom si vous voulez ...

par gds_et, le 27/03/2017

demande décret

Bonjour Les registres des matricules militaires ont été numérisés et sont disponibles sur le site de l’ ANOM : « Dans le cadre de l’opération nationale de numérisation des registres matricules jusqu’à la classe 1921, les Archives nationales d’outre-mer ont commencé en novembre 2014 la mise en ...

par gds_se, le 25/03/2017

mi temps therapeutique

Réponse du département société : Bonjour, L’INSEE (Institut national de la statistique et des études économiques) est une direction générale rattachée au ministère de l'Économie et des Finances, tout comme la DGFIP (Direction générale des Finances publiques) ...

par bml_soc, le 25/03/2017

Remboursement carte de réduction SNCF

... an et par élu." Une information confirmée par le site de l’ Assemblée Nationale : "Pour les déplacements sur l’ensemble du territoire national par voie ferroviaire, l’Assemblée nationale prend en charge les déplacements des députés sur le réseau métropolitain de la SNCF en 1ère classe. ...

par bml_soc, le 25/03/2017

Record de temps de sommeil

... le passage à l’heure d’été, dans la nuit de samedi à dimanche à 2h il sera 3h ! Pour en savoir plus sur le sommeil : - Je dors trop.com - Institut national du sommeil et de la vigilance - Réseau Morphée Cordialement, L’équipe Cap’Culture Santé . Retrouvez nous sur http://www.mondour.be/blog/wp-content/uploads/2010/12/facebook1.jpg ...

par bml_san, le 24/03/2017

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