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4688 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Marlon Brando

... lequel il a reçu un nouvel Oscar en 1972. L'acteur a cependant choisi de refuser cette récompense pour protester contre le non-respect des droits des Indiens en Amérique. "Marlon aurait détesté l'idée que des gens se bousculent pour commenter sa mort. Je me contenterai de dire ...

par gds_db, le 06/07/2004

guide du lecteur et réglement

Réponse du service Guichet du Savoir "Le règlement intérieur précise les droits et devoirs de l’usager et ceux des personnels, les modalités d’inscription, du prêt, de la consultation, de la reproduction des documents. Il s’agit forcément d’un document long ...

par gds_db, le 05/07/2004

gravage d'émissions de radio

... , Fréquence Jazz …). Bien évidemment, les stations de radio mettent à disposition les entretiens, chroniques et chansons tout en protégeant les droits des auteurs. C’est pour cette raison qu’il est facile d’écouter les émissions diffusées à l’antenne mais il est plus délicat de les enregistrer ...

par bml_sci, le 30/06/2004

cédéroms et prêt en bibliothèque

... Guichet du Savoir Vous ne pourrez prêter ces cédéroms qu'après avoir obtenu l'accord de l'éditeur et après en avoir négocié les droits de diffusion. Pour de plus amples renseignements, nous vous renvoyons à cette question sur la législation de l'achat de cédéroms en bibliothèques ...

par gds_db, le 30/06/2004

Droit d'auteur

... du service Guichet du Savoir Malgré l’absence de clarté du Code de la propriété intellectuelle, la jurisprudence considère aujourd’hui que les droits moraux, comme les droits patrimoniaux, sont transmissibles par voie de succession. Les droits moraux : Les droits moraux sont au nombre de 4 ...

par gds_db, le 29/06/2004

Droit d'auteur

Comment connaître qui sont les ayants droits d'un auteur d'oeuvres littéraires ? (après sa mort)Comment savoir si un auteur est dans le "domaine public" ou non ?Un organisme se charge-t-il de ressencer cela ?Merci !! rolleyes.gif

par cocagne, le 28/06/2004

Tirages des livres

... sujets, les tirages annoncés étant bien souvent une arme promotionnelle. Aussi bien, seuls les éditeurs de ces auteurs et éventuellement les ayant-droits de ces derniers seraient en mesure de vous donner les renseignements que vous cherchez. Connaissant le caractère parfois conflictuel de ces données, ...

par bml_sci, le 23/06/2004

marketing direct

Bonjourcomment dois-je procéder afin de ne plus recevoir de courriers émanant d'escrocs tels que médiums et autres charlatans qui contre argent prédisent fortune.une personne agée a-t-elle dans cette situation des droits particuliers? Une protection plus grande et importante?merci

par 2leuz, le 20/06/2004

Travestissement et transsexualisme

... multiples : acquérir un statut professionnel réservé aux hommes, comme celui de soldat des armées du Roi, défendre leurs biens, revendiquer des droits citoyens (et préfigurer le début du féminisme), etc... Historiquement très peu d'hommes osaient se travestir (il s'agissait quand même ...

par gds_cdp, le 12/06/2004

Principes fondamentaux de la République

... Les principes fondamentaux de la République française sont énoncés dans sa devise : « Liberté, Egalité, Fraternité ». Ils se traduisent par des droits intangibles, à la fois politiques et sociaux, qui ont été reconnus aux citoyens par les différents régimes républicains. L'article 1er de ...

par gds_cdp, le 08/06/2004

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