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etudiant etranger

... les formalités peuvent varier si votre pays d’origine appartient ou non à la Communauté européenne ou à l’Espace Economique Européen). - Site du ministère des affaires étrangères - Service-public : le portail de l’administration française - Le ministère de la jeunesse et de l’éducation - Onisep ...

par bml_soc, le 08/09/2004

Intermittents du spectacle

... des aspects essentiels de cette question (historique, les parties au dossier...). Vous pouvez également consulter les rapports et communiqués du Ministère de la Culture . Un article tiré des Echos (7/09/2004) précise où en en la question : " Alors que les festivals d'été se sont déroulés ...

par bml_spec, le 08/09/2004

Journal Officiel

... officieux du gouvernement est créé sous Louis XIII, avec l'appui de Richelieu. En 1762, un brevet royal rattache la Gazette de France au ministère des Affaires étrangères. C'est sous cette nouvelle appellation que Louis XV lui confère un caractère officiel. La Gazette paraît alors ...

par gds_cdp, le 07/09/2004

réglements scolaires (3ème république)

... conseillons donc de vous adresser à l'INRP (Lyon) dont dépend le Musée national de l'éducation (Rouen). Vous pourriez aussi contacter le Ministère de l'éduc. nat. - sous-direction des établissements et de la vie scolaire 107 rue de Grenelle 75007 Paris tél. : 01 55 55 13 47 fax : ...

par bml_soc, le 04/09/2004

Logement et garant

... sur le site du CIL (Caisse Interprofessionnelle du Logement) * Les adresses départementales des FSL et des ADIL sur le site logement du Ministère de l'équipement. * Le guide locatif pour les jeunes sur le site de l'ANIL.

par gds_cdp, le 03/09/2004

Parcs naturels

... naturels régionaux Un territoire est classé parc naturel par décret et se voit ainsi conférer la marque "Parc naturel régional" par le ministère chargé de l'environnement. Un parc se crée sur un territoire au patrimoine culturel et naturel riche mais à l'équilibre menacé. Une ...

par gds_bp, le 02/09/2004

Statut du fonctionnaire

... ces textes sur le site de la BIFP (Banque de données juridiques Inter Fonctions Publiques). Vous pourrez accéder aux textes relatifs aux agents du Ministère de la défense à partir de la recherche guidée , rubrique statuts particuliers... ce qui ne signifie pas que ce vous recherchez ne puisse se ...

par gds_cdp, le 27/08/2004

Statut du fonctionnaire

Où est-il possible de consulter les statuts des fonctionnaires (Ministère de la défense) et plus particulièrement les règles régissant le travail de conjoints dans le même service.

par pamigo, le 26/08/2004

pêche au harpon

... pour la capture des crustacés, une foëne ou un appareil spécial, - de vendre les prises. Pour en savoir plus : * le site des Affaires maritimes du Ministère de l'équipement. * les coordonnées des directions régionales et départementales des Affaires maritimes auprès desquelles vous devez faire ...

par gds_cdp, le 23/08/2004

diplomes et equivalences

Réponse du département Société Les sites de la Maison des Français de l'étranger (aller dans Fiches pratiques/reconnaissance des diplômes), du ministère de l'Education nationale et de l' EGIDE indiquent qu'il n'existe aucun principe d'équivalence entre les diplômes étrangers ...

par bml_soc, le 23/08/2004

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