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8668 résultats public

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Charge de copropriété

... Copropriété : statut, gestion, contentieux / M. Weismann (Encyclopédie Delmas, 2001) Ou encore la consultation de ces sites internet : Service-Public.fr : "répartition des charges de copropriété" Le Particulier.fr : "les charges de copropriété" Cyber-avocat.com : "les ...

par bml_soc, le 15/02/2005

Jésus de Nazareth

Réponse du département Arts et Loisirs Rappelons que le film de Franco Zeffirelli « Jésus de Nazareth » a été présenté au public en 1977 sous deux formes – une version longue en deux parties pour la télévison, une version courte pour le cinéma. De plus, selon les pays où l’œuvre a ...

par bml_art, le 14/02/2005

Identification

... quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale ou tout organisme public ou privé dans l'exercice de leur activité. La conservation de ces documents est organisée dans l'intérêt public tant pour les besoins ...

par gds_cdp, le 13/02/2005

Retraite

... atteint l’âge de 60 ans sans pouvoir prétendre à une retraite ou dès lors que le conjoint survivant bénéficie d’une retraite. source : Service Public

par gds_cdp, le 13/02/2005

Le circuit des lois

... et doivent en conséquence être transmis au parlement. Le Conseil d'État adresse chaque année au Président de la République un rapport public, qui énonce notamment les réformes d'ordre législatif, réglementaire ou administratif, qu'il propose au gouvernement. Le Conseil d'État ...

par gds_cdp, le 13/02/2005

Noms de rues, avenues

... du « Dénombrement de la population », publié par l’INSEE, est le document qui fixe la graphie officielle de ces noms, à l’exclusion de toute autre publication émanant ou non d’une administration (Poste, DDE...). Par conséquent, les noms usités localement, et produits soit sur le papier à en-tête ...

par gds_db, le 12/02/2005

Loi Evin et salle de spectacles

... vôtre. Voici la précision apportée concernant les salles de spectacles : " Spectacle - Culture Dans les lieux clos et couverts accueillant du public, il est interdit de fumer. (article R.3511-1 du code de la santé publique) A l'intérieur de ces espaces, dont la vocation première est le ...

par bml_spec, le 12/02/2005

Loi Napoléon

BonjourMerci de m'indiquer si une loi Napoléon est toujours valable, concernant l'interdiction aux femmes de porter les pantalons en public? Cordialement

par roger, le 11/02/2005

Convention entre Bm et association

... et dont la vocation est justement l'entraide professionnelle, le GdS étant réservé aux recherches documentaires en direction du grand public.

par gds_cdp, le 11/02/2005

clip video

... ce morceau de musique. [...] Contrairement à ce que l'on pourrait craindre, le video-clip n'est sans doute pas mort : l'engouement du public pour le DVD musical (y compris pour des DVDs consacrés à des réalisateurs de clips) en est la preuve. Le video-clip permet de compléter l'univers ...

par gds_bp, le 11/02/2005

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