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8263 résultats public

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DOSSIER MEDICAL 1991

... par les HCL,d'après cette fiche dédiée au dossier médical , basée sur la législation actuellement en vigueur, et accessible sur le site service-public.fr . En effet, « toute personne a le droit d'accéder à son dossier médical. Cependant, certains éléments ne sont pas communicables. La consultation ...

par gds_ctp, le 06/10/2017

recherche d'information

... D’autres ressources pourraient vous être utiles : - Comment savoir si une personne perdue de vue est encore en vie ? (article du site service-public.fr ). Si la personne est décédée, ce décès figure en mention marginale sur son acte de naissance, même s’il s’agit d’un extrait d’acte de naissance ...

par gds_ctp, le 06/10/2017

Wikipédia

... les contenus de ce pilier de la culture numérique. - Utiliser Wikipédia comme source d'information fiable / Guy Delsaut Ouvrage destiné à un large public, du lecteur amateur au professionnel de l'information, abordant de manière pratique l'encyclopédie collaborative en donnant des conseils pour ...

par gds_db, le 05/10/2017

Crédit d'impôt CITE

... liens officiels répondant à votre question : Le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) est présenté sur une page du site Service-Public . La page d'information sur le site impôts.gouv précise les conditions d'attribution de ce crédit d'impôts concernant les dépenses, payées entre ...

par bml_soc, le 05/10/2017

l'empereur hadrien du 2 eme siecles

... renommée de cet empereur. Plus récemment, le roman de Marguerite Yourcenar, Les Mémoires d’Hadrien ont popularisé ce personnage auprès d’un large public. Il y a fort à parier qu’en cherchant aussi dans une bibliothèque, vous auriez trouvé les réponses aux questions posées par votre professeur. ...

par bml_civ, le 04/10/2017

Connexion base de données Europresse

... l'indique notre charte, les questions sur le fonctionnement de la bibliothèque ou la gestion des dossiers de prêt sont à adresser au service du public de la Bibliothèque municipale de Lyon à l’adresse : bm@bm-lyon.fr Par conséquent, pour des problèmes de connexion, nous vous invitons à contacter ...

par gds_alc, le 04/10/2017

Pointage et grève dans le privé

... peut pas. Mais attention toutefois à respecter les procédures prévues, en particulier le délai de prévenance qui s’applique notamment au secteur public ou de transport. Dans certains secteurs comme la santé, les grévistes peuvent être réquisitionné-e-s. Quelles formalités ? Si la grève suppose ...

par gds_et, le 04/10/2017

degats des eaux sur notre mur

... d’un médiateur de justice ou auprès du tribunal d’instance gratuitement, vous trouverez tous les renseignements nécessaires sur le site du Service public . La mairie de votre commune peut elle aussi mettre à votre disposition un conciliateur. Vous pouvez aussi consulter un avocat gratuitement dans ...

par gds_alc, le 04/10/2017

Compétences culturelles de collectivités territoriales

Bonjour, Voici les informations que nous trouvons dans l’ouvrage de Jean-François Auby, Le droit public de la culture : « La répartition des compétences publiques Les limites du concept de répartition des compétences. Un certain modèle institutionnel voudrait que les collectivités ...

par gds_et, le 03/10/2017

FRANCAIS NE A L ETRANGER

Bonjour, les Archives nationales d’Outre mer proposent des instruments de recherche en ligne ermettant, entre autres, de retrouver des actes de naissance.Vous trouverez d’autres informations sur service-public.fr

par gds_alc, le 03/10/2017

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