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4423 résultats ministère
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corps diplomatique ,abus de pouvoir
... France. Il précise ainsi « La délivrance des visas est effectivement un secteur sensible dans lequel les affaires de corruption peuvent surgir. Le ministère des affaires étrangères pense avoir répondu à ce problème en externalisant une partie de la procédure de demande de visa à l'étranger. Alors, ...par bml_soc, le 30/05/2017
cherche decret naturalsaton
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_db, le 29/05/2017
attestation de nationalité
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_alc, le 29/05/2017
decret de naturalisation
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_alc, le 29/05/2017
Maquis des Loges de Monteux
... Il reste le 23e, il s'agit de TERESZKO Mikolaj né le 27/11/1903 en Pologne, répertorié comme résistant par le service historique du Ministère de la Défense dossier GR 16 P 564995. Auriez-vous des documents permettant de connaître la date, le lieu et les conditions de son décès ? ...par condor42, le 28/05/2017
question concernant la nationalité francaise
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_ctp, le 27/05/2017
la nationalité du mon grand père .
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_ctp, le 27/05/2017
Decret
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_ctp, le 27/05/2017
Vente plats à emporter
... unique de la carte). A partir du 1er juillet 2016, les résultats des contrôles d'hygiène des restaurants seront consultables sur le site du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (article 45 de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation ...par bml_soc, le 26/05/2017
decret de naturalisation
... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...par gds_ctp, le 26/05/2017
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