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decret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 13/06/2017

Le numéro du decetr de naturalisation de mes ancêtres

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_et, le 12/06/2017

nationalité française

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 10/06/2017

décret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_ctp, le 10/06/2017

Examen professionnel validé avant intégration

Bonjour, Voici une Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique publiée dans le JO Sénat du 15/11/2012 qui semble correspondre à votre situation : " Les articles 13 bis et 14 du statut ...

par gds_db, le 09/06/2017

decret naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 09/06/2017

Quel certificat Crit'air pour les véhicules pastille verte ?

Bonjour, Nous espérons avoir correctement compris votre question. Le site du Ministère de la transition écologique et solidaire précise ce qu’est Crit’air : "Le certificat qualité de l’air est un autocollant sécurisé, à coller sur le véhicule, qui indique ...

par gds_alc, le 08/06/2017

découvertes de restes humains

... la recherche archéologique régionale, contribuent à l'enrichissement et à la mise à jour de la carte archéologique nationale." source : Ministère de la Culture Le site de Bar-sur-Aube a déjà fait l'objet de fouilles. Vous pouvez également vous adresser au Pôle des sépultures de guerre ...

par gds_db, le 06/06/2017

Décret de naturalisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_db, le 06/06/2017

decrét de natualisation

... de l'Algérie (devenu Journal officiel de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, ...

par gds_alc, le 06/06/2017

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