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4600 résultats ministère

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proposer de reconstituer des domaines fermiers

... l’accord voire l’engagement de certains propriétaires dans votre démarche. Vous pourriez alors créer un GIEE qui, comme le spécifie le site du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation sont des collectifs d’agriculteurs reconnus par l’État, qui s’engagent dans un projet de modification ...

par gds_alc, le 30/04/2018

Annuaire Conseillers Prud'homme

Bonjour, Vous trouverez l’ Annuaire des conseils de prud'hommes sur le site du ministère de la justice. Indiquez votre commune ou votre code postal puis cliquez sur « rechercher ». Le lien sur le nom du conseil qui s’affiche en résultat vous permet d’accéder à ...

par gds_et, le 28/04/2018

assurance vie

... bénéficiaires, celle-ci s’effectue au prorata des sommes versées à chacun de ceux-ci. " source : Récupération des prestations sociales / Ministère des Solidarités et de la Santé Nous vous conseillons de vous adresser à un notaire pour en savoir plus. Bonne journée.

par gds_db, le 27/04/2018

L'eau en France

... en 2013 et leur évolution depuis 20 ans / Commissariat général au développement durable - Les prélèvements d’eau par usage et par ressource / Ministère de la Transition écologique et solidaire - BULLETIN N°2 : PRELEVEMENTS QUANTITATIFS SUR LA RESSOURCE EN EAU EDITION MARS 2017 - DONNEES 2013 ...

par gds_db, le 24/04/2018

cours libres de droit à Lyon

... celles de médecine ; en 1873, encore, après une nouvelle campagne de presse locale contre l’éventuelle création d’une faculté de droit à Lyon, le ministère de l’instruction publique rassura la municipalité de Grenoble et écrivit que la question n’était pas à l’ordre du jour. Pourtant le vent tourna ...

par bml_reg, le 19/04/2018

Najat Vallaud-Belkacem

... pour fournir des réponses et des moyens adaptés aux élèves. Vous pouvez ainsi parcourir les diverses mesures présentées sur le site du Ministère de l’Education et de consulter plus spécifiquement les onzes mesures . Pour en savoir plus, vous pourriez contacter la principale intéressée ...

par gds_alc, le 19/04/2018

Zone à 50 ou 40km/h ?

... est... interdit. « Nous en déconseillons l'usage, indique-t-on ainsi à la direction de la sécurité et de la circulation routière, qui dépend du ministère des Transports. Et sans autorisation de notre part, il est de fait interdit de les mettre en place . » Premier souci : « Ces systèmes peuvent ...

par gds_et, le 19/04/2018

laboratoire virtuel

... simulation dans les apprentissages expérimentaux, avec des exemples d'animations et de simulation , sur le portail des ressources Eduscol (par le Ministère de l'Education Nationale) - Modèle ChemLab : une simulation interactive de laboratoire Les utilisateurs exécutent étape par étape une procédure ...

par bml_sci, le 14/04/2018

Budgets de la culture

... d'euros, en progression de 0,7%. Le reste des dix milliards d'euros provient essentiellement des 4,7 milliards de crédits et taxes affectés au ministère (redevance audiovisuelle et CNC) et des 1,58 milliard de dépenses fiscales . Les projets de loi de finances indiquent chaque année la répartition ...

par gds_db, le 06/04/2018

ITRF bap F

... des candidats aux concours I.T.R.F. , des annales du BAP F et rapports de jury . Consulter le site officiel SE PRÉPARER AUX CONCOURS I.T.R.F. du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation pour plus d'information. Nous vous renvoyons également à ces précédentes réponses ...

par gds_db, le 06/04/2018

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