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8329 résultats public

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sculpteurs lyonnais

... No 93 de juin 1985, p. 4 : La Statue de Jeanne d’Arc Dans Lyon, l'art et la ville de Gilbert Gardes mais surtout dans sa thèse : Le monument public français : l'exemple de Lyon , vous obtiendrez un descriptif précis de plusieurs de leurs œuvres. Un article du Progrès du 3/9/1995 cite ...

par bml_reg, le 22/02/2005

Exportations des PME

... n’ont pas leur concurrentes indépendantes de même taille. Ainsi, si l’on ne considère que les PME indépendantes ou appartenant à un micro-groupe public ou privé, leur contribution au commerce extérieur atteint à peine 22%. Au total, en 1999, les trois quarts des exportations françaises étaient ...

par bml_soc, le 22/02/2005

Liste oeuvres littéraires du domaine public

... les soixante-dix ans qui suivent la mort de l'auteur (Loi du 27 mars 1997). A l'expiration de ce délai, l'oeuvre tombe dans le domaine public. Son utilisation est libre sous réserve de respect des droits moraux de l'auteur La durée de protection post-mortem court en principe à partir ...

par bml_litt, le 21/02/2005

les institutions françaises

... général), est l’interlocuteur officiel de la France auprès de l’Union européenne. * Mise en œuvre du droit communautaire : Dès son rapport public 1992 , le Conseil d’Etat a souligné que dans le droit national français « plus d’un texte nouveau sur deux est d’origine communautaire ». Parmi ...

par bml_soc, le 21/02/2005

Liste oeuvres littéraires du domaine public

Bonjour, Sauriez-vous où trouver une liste mise à jour des oeuvres littéraires qui seront prochainement disponibles dans le domaine public (ou qui le sont depuis 2004,2003 par exemple)? Il me semble avoir vu cela un jour sur le site du ministere de la culture mais je ne parviens pas à remettre ...

par Ldo, le 20/02/2005

Technique fresque

Réponse de la Documentation Lyon et Rhône-Alpes Le hall public de l’hôtel des postes construit de juin 1935 à juillet 1938 par l’architecte Roux-Spitz, s’orne d’une peinture murale par Louis Bouquet, qui développe sur 250 m2 l’allégorie du " Rayonnement ...

par bml_reg, le 19/02/2005

aix les bains

... à son cosmopolitisme à lui, car il exerce sur certaines imaginations, à travers l' Europe, un si despotique Résultat 4 (Texte du domaine public) L784/ LEROUX Gaston / Le Parfum de la dame en noir / 1908 page 58 / Tour à tour comte *De *Maupas, vicomte *Drouet *D' *Erlon, comte *De ...

par bml_litt, le 18/02/2005

communication et developpement durable

... et notamment des conseils sur la façon dont doit commniquer une entreprise sur ce thème. - D'autre part des informations sur les attentes du public à l’égard de la communication axée développement durable... Pourriez-vous m'indiquer où je pourrais trouver des renseignements sur ce sujet ...

par amandine, le 17/02/2005

système judiciaire américain

... « Les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire :le juge judiciaire juge constitutionnel ? » , Bertrand Lamy, in Revue du droit public no 3, 01/05/2002, p. 781 : les principes constitutionnels dans la jurisprudence judiciaire, le juge judiciaire , juge constitutionnel ? Le modèle ...

par bml_soc, le 17/02/2005

Recherche de film

... (sur le Web et sur papier) nous n'avons trouvé aucune trace de ce film... nous avons aussi consulté une filmographie dirigée vers le jeune public ( Allons z'enfants du cinéma ). Il ne s'y trouvait pas non plus... Vous serait-il éventuellement possible de nous donner plus de précisions ...

par bml_art, le 17/02/2005

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