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Crédit d'impôt CITE

... liens officiels répondant à votre question : Le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) est présenté sur une page du site Service-Public . La page d'information sur le site impôts.gouv précise les conditions d'attribution de ce crédit d'impôts concernant les dépenses, payées entre ...

par bml_soc, le 05/10/2017

l'empereur hadrien du 2 eme siecles

... renommée de cet empereur. Plus récemment, le roman de Marguerite Yourcenar, Les Mémoires d’Hadrien ont popularisé ce personnage auprès d’un large public. Il y a fort à parier qu’en cherchant aussi dans une bibliothèque, vous auriez trouvé les réponses aux questions posées par votre professeur. ...

par bml_civ, le 04/10/2017

Connexion base de données Europresse

... l'indique notre charte, les questions sur le fonctionnement de la bibliothèque ou la gestion des dossiers de prêt sont à adresser au service du public de la Bibliothèque municipale de Lyon à l’adresse : bm@bm-lyon.fr Par conséquent, pour des problèmes de connexion, nous vous invitons à contacter ...

par gds_alc, le 04/10/2017

Pointage et grève dans le privé

... peut pas. Mais attention toutefois à respecter les procédures prévues, en particulier le délai de prévenance qui s’applique notamment au secteur public ou de transport. Dans certains secteurs comme la santé, les grévistes peuvent être réquisitionné-e-s. Quelles formalités ? Si la grève suppose ...

par gds_et, le 04/10/2017

degats des eaux sur notre mur

... d’un médiateur de justice ou auprès du tribunal d’instance gratuitement, vous trouverez tous les renseignements nécessaires sur le site du Service public . La mairie de votre commune peut elle aussi mettre à votre disposition un conciliateur. Vous pouvez aussi consulter un avocat gratuitement dans ...

par gds_alc, le 04/10/2017

Compétences culturelles de collectivités territoriales

Bonjour, Voici les informations que nous trouvons dans l’ouvrage de Jean-François Auby, Le droit public de la culture : « La répartition des compétences publiques Les limites du concept de répartition des compétences. Un certain modèle institutionnel voudrait que les collectivités ...

par gds_et, le 03/10/2017

FRANCAIS NE A L ETRANGER

Bonjour, les Archives nationales d’Outre mer proposent des instruments de recherche en ligne ermettant, entre autres, de retrouver des actes de naissance.Vous trouverez d’autres informations sur service-public.fr

par gds_alc, le 03/10/2017

Faux en écriture sur bulletin de salaire

... comptable » sur un bulletin de salaire pourrait correspondre juridiquement à la définition du « faux en écriture ». Le site institutionnel service-public.fr précise les mentions obligatoires et interdites sur un bulletin de paie . Le site du Ministère du Travail évoque dans l’article bulletin de ...

par gds_ctp, le 02/10/2017

Système métrique et USA

... n’avaient pas un « franc » à mettre dans l’entreprise. Mais voilà, Dombey est prêt à prendre tous les frais à sa charge. Le Comité de salut public accepte alors immédiatement de parrainer l’opération. Muni d’un mètre en cuivre, Dombey avait embarqué pour les Amériques. […] En octobre, la ...

par gds_et, le 02/10/2017

Construction de l'Hôtel des Finances de Lyon

... la Charité, l’Hôtel des Finances est mis en chantier en novembre1957, les travaux de gros œuvres se terminent en juin 1958. Le bâtiment ouvre au public en 1961. Les architectes sont : André Chatelin et Michel Roux-Spitz . Maitre d’Ouvrage : Ministère des Finances. La fiche du bâtiment est consultable ...

par bml_reg, le 29/09/2017

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