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5647 résultats famille

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Titres de propriété Willermoz

... contrôle des actes (par années) qui vous permettrait de retrouver le nom de votre acquéreur. A défaut les archives des propriétaires (papiers de famille sous série E-familles, série J) pourraient vous être utiles. Il est à savoir également qu'un répertoire des actes relatifs aux Bernardines de ...

par bml_anc, le 23/08/2018

Titres de propriété Willermoz

BonjourComment trouver les titres de propriété de la famille Willermoz lors de l'acquisition des terrains du Couvent des Bernardines (ou des Colinnettes?) en 1796Merci

par Erpo, le 23/08/2018

Quotas de femmes surveillantes pénitentiaires

... je l'ai croisé de nouveau derrière les barreaux. Il m'a dit : (…) Autre exemple : j'ai travaillé un temps à la surveillance des parloirs, côté familles. Certains détenus me l'ont dit : ils préfèrent lorsque ce sont des femmes en poste, c'est moins traumatisant pour eux. Ça les touche de voir ...

par gds_alc, le 22/08/2018

juifs

... type d’information relève de la vie privée. De la même manière, les biographies de Christian Jacob ne mentionnent pas les noms des membres de sa famille, qui ne sont pas eux-mêmes des personnalités publiques. Bonne journée.

par gds_et, le 20/08/2018

Mas de Montferrat à bron

... le domaine de Montferrat. Ils laboureront ses parcelles de blé et en récolteront les moissons ; bichonneront les vignes comme de bons pères de famille ; s'occuperont du troupeau de vaches et de moutons, qu'ils mèneront paître dans les bois du Grand-Taillis, près de Parilly ; planteront chaque ...

par gds_et, le 20/08/2018

Surveillants prisons femmes/hommes

... avec d’autres hommes, sa défection du foyer familial et les mauvaises relations, voire l’absence de liens, avec le père et les autres hommes de la famille concourent à ce que, dès avant leur incarcération, les hommes ne constituaient déjà plus des interlocuteurs quotidiens privilégiés pour de nombreuses ...

par gds_et, le 14/08/2018

veuve ancien combattant et part supplémentaire impot

... demi-part. Cet avantage constitue une exception au principe du quotient familial, puisqu'il ne correspond à aucune charge effective, ni charge de famille, ni charge liée à une invalidité. Dès lors, comme tout avantage fiscal, ce supplément de quotient familial ne peut être préservé que s'il garde ...

par gds_db, le 10/08/2018

cherche un document

... (CAPM) situé à Pau. Attention, pour qu'un dossier militaire soit consultable, le délai est de 50 ans, sauf s'il s'agit d'un membre de votre famille ou sur dérogation. Nous vous conseillons de contacter ce centre d'archives militaires directement pour en savoir plus. On pourra vous orienter ...

par gds_db, le 10/08/2018

Portrait - Chrétien Oberlin

... nombreux sites internet sans mention de source, notamment sur le site de la commune de Beblenheim ou sur Wikipedia . Est-elle la propriété de la famille Oberlin ? Nous l'ignorons. Plusieurs pistes sont à envisager : - Vous pouvez demander à l'auteur du blog Oenophil , Philippe Vigeant, où il ...

par gds_db, le 07/08/2018

divorce

... l’article 215 du Code civil stipule : « Les époux ne peuvent l'un sans l'autre disposer des droits par lesquels est assuré le logement de la famille, ni des meubles meublants dont il est garni. Celui des deux qui n'a pas donné son consentement à l'acte peut en demander l'annulation : l'action ...

par gds_ctp, le 06/08/2018

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