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4566 résultats droits

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collaboration idel et aidant influence t il le soin?

... de Lyon disposent de plusieurs ouvrages sur l’ exercice du métier d’infirmière libérale : - L'infirmière et l'exercice libéral : missions, droits et devoirs / Lucienne Claustres. Éditions Lamarre, DL 2016 - Mémo pratique de l'infirmière libérale... / Marie-Claude Daydé. 2e éd. Editions ...

par bml_san, le 12/07/2017

voyage en corse

... séjour a été modifié Si, après le départ, il s’avère qu’une des prestations ne pourra pas être rendue comme le prévoyait le contrat, vous avez des droits. Ils dépendront de l’importance de la modification (article R. 211-9 du code du tourisme). • La prestation supprimée correspond à « une part ...

par gds_et, le 12/07/2017

DECRET DU NATURALISATION

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 11/07/2017

Poubelle entrée immeuble

... type de questions. Les Agences départementales pour l'information sur le logement ont « pour mission d'informer gratuitement les usagers sur leurs droits et obligations en matière de logement. Les conseils apportés par les ADIL reposent sur les compétences de juristes formés sur l'ensemble des ...

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 10/07/2017

décret de naturalisation

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par gds_et, le 10/07/2017

Chercher une carte national français pardu

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Bonne journée

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

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par gds_db, le 10/07/2017

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par gds_db, le 10/07/2017

cherche le décret de mon grand père

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par gds_db, le 10/07/2017

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