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4414 résultats situation

Trier les résultats par : pertinence | date

NE PENSER A RIEN.

... des années 1990, grâce notamment à l’IRM fonctionnelle qui permet de visualiser les aires cérébrales qui s’activent ou se désactivent dans une situation mentale donnée, explique Jean-Philippe Lachaux, chercheur à l’Inserm : “Quand on ne fait rien de précis, c’est un ensemble de zones réparties ...

par gds_se, le 31/03/2017

NE PENSER A RIEN.

... des années 1990, grâce notamment à l’IRM fonctionnelle qui permet de visualiser les aires cérébrales qui s’activent ou se désactivent dans une situation mentale donnée, explique Jean-Philippe Lachaux, chercheur à l’Inserm : “Quand on ne fait rien de précis, c’est un ensemble de zones réparties ...

par gds_se, le 31/03/2017

Réponse ministérielle

... 1969 à une question écrite posée au Sénat, dont j'ai les références précises. Où puis-je consulter cette réponse ? Réponse n° 8588 M. Jean Bardol Situation des victimes de la faillite de la banque Martinon de Nice. Economie et finances, JO Débats, 15/08/1969, p. 369 Vous remerciant par avance ...

par Manomo, le 30/03/2017

Option LSF au BAC : anciens sujets

... le candidat : - le candidat est capable de rendre compte du contenu du document qui lui est proposé ; il doit pouvoir le décrire, expliciter la situation ou le thème présenté, apporter un commentaire personnel s’il le juge approprié ou pertinent ; - le candidat fait la preuve de sa capacité ...

par gds_se, le 29/03/2017

2 chien qui se batte a travers le grillage mitoyen

... bêtes sauvages vivant librement. » Source : Qui est responsable en cas de dommage ? / Service public « Chien, chat : faire jouer son assurance La situation diffère totalement lors¬qu’il s’agit de dommages causés à des tiers, c’est-à-dire toute personne n’étant pas définie comme « assurée » par ...

par gds_se, le 28/03/2017

demande d'explication note de ministre de l'intérieur acquis

... en France métropolitaine avant le 1er janvier 1963 de parents algériens de statut civil de droit local : " Mon attention a été appelée sur la situation particulière des personnes nées avant le 1er janvier 1963 en France métropolitaine ou dans un territoire ou un département d’outre-mer resté ...

par gds_db, le 27/03/2017

Remboursement carte de réduction SNCF

... sur les modalités de remboursement des frais de transport d’un élu semble-t-il en exercice. N’ayant pas d’informations spécifiques sur la situation, statut de l’élu, type de collectivité, type de carte de réduction…nous n’avons pas trouvé d’informations précises sur les différentes dépenses ...

par bml_soc, le 25/03/2017

Demande d'information

... de droit commun (citoyens français) domiciliés en Algérie à la date de l'indépendance ont conservé la nationalité française quelle que soit leur situation au regard de la nationalité algérienne (ordonnance du 21 juillet 1962, article 1). Les Algériens de statut civil de droit local (sujets français), ...

par gds_se, le 24/03/2017

Donation

... la même façon que les droits de succession. » Nous vous conseillons vivement de prendre contact avec un notaire, qui sera à même d’étudier votre situation et de vous apporter des réponses professionnelles. Pour trouver un notaire proche de votre domicile, vous pouvez consulter l’ annuaire des ...

par bml_soc, le 24/03/2017

Comment avoir ma Nationnalité Française?

... le JO Sénat du 20/02/2003 - page 614 Mme Monique Cerisier-ben Guiga appelle l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la situation au regard de la nationalité française des " métis " d'Afrique occidentale et sur leur descendants et sur l'application du décret ...

par gds_se, le 23/03/2017

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