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Publications Snapchat

... ? * Gironde. Un professeur humilié par des élèves, qui l'ont filmé (source : Ouest-France ) Les sanctions que peut encourir un élève dans cette situation sont de plusieurs types. Sanctions disciplinaires dans un premier temps, avertissement, mise à pieds, exclusion… C’est l’établissement scolaire ...

par bml_soc, le 17/06/2017

Harkis

... combattants et victimes de guerres , qui saura vous informer sur vos droits et les démarches que vous pouvez entreprendre, compte tenu de votre situation particulière. Vous trouverez également des informations générales sur ces pages du site de l’Onacvg : - Les mesures en faveur des Harkis et ...

par gds_db, le 16/06/2017

Détachement Avancé de Coordination Opérationnelle

... des différents médias représentés sur le site. ¬ De maintenir le contact avec son autorité d'emploi afin de lui rendre compte de l'évolution de la situation, du bilan et d'en recevoir les ordres. ¬ De demander les renforts nécessaires. Ce qui suppose: ¬ D'établir des relations indispensables avec ...

par gds_et, le 16/06/2017

demande d achat d un bout de terrain communal sans reponse

... démarches et devenir un médiateur efficace entre votre commune et vous. " Que peut faire un délégué ? Après avoir pris connaissance de votre situation, les délégués vous informent sur vos droits, vous aident dans vos démarches, et si nécessaire, vous réorientent vers une structure qui pourra ...

par gds_db, le 13/06/2017

Démission de notre Syndic

... Nationale pour l'information sur le logement) En tant que bibliothécaires, nous n’avons pas la compétence juridique pour déterminer si la situation de votre copropriété relève de cette mesure. Nous vous invitons donc à prendre conseil auprès d'un ou plusieurs des services suivants : - ...

par gds_ctp, le 10/06/2017

Bombardement du Caire par les Israeliens 1947-1949

... Voici ce que nous avons trouvé dans l'ouvrage Tsahal : nouvelle histoire de l'armée israélienne / Pierre Razoux : En juillet 1948, « alors que la situation s’enlise au sol, une autre bataille est en train de prendre forme dans les airs. La Heyl Ha’Avir dispose en effet d’une dizaine d’Avia S-199 ...

par bml_civ, le 10/06/2017

Examen professionnel validé avant intégration

... de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique publiée dans le JO Sénat du 15/11/2012 qui semble correspondre à votre situation : " Les articles 13 bis et 14 du statut général fixent, quant à eux, les conditions du droit à mobilité, qui peut s'opérer par le biais ...

par gds_db, le 09/06/2017

Le circuit exact d'un chèque

... l’explique Le petit juriste.fr , « le secret bancaire est l’obligation de confidentialité dont la banque est débitrice envers son client sur sa situation bancaire. Comme tout secret, la relation est tripartite : la personne qui se confie (le client), le confident (la banque) et le tiers au secret. ...

par bml_soc, le 07/06/2017

symbolique construction Chambord

... Dans l’ouvrage Chambord de Monique Chatenet, on peut lire : « Que sait-on du premier Chambord ? Bien peu de chose, à vrai dire, en dehors de sa situation. Il était implanté au sud-ouest du château actuel, à l’est de l’église du village. » « Chambord, qui dut exister dès l’époque gauloise, est ...

par bml_art, le 07/06/2017

démission dans le cadre d'une disponibilité

... période de disponibilité. Voici ce que nous apprend l'article concernant la disponibilité dans la fonction publique : « La disponibilité est la situation du fonctionnaire qui cesse d'exercer son activité professionnelle pendant une certaine période. Il est placé temporairement hors de son administration ...

par bml_soc, le 06/06/2017

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