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4575 résultats situation

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obligations d'un proprietaire sur la securité

... dégradations ont été occasionnées par un cambrioleur, les réparations ne sont pas à sa charge. » Afin d’obtenir un conseil professionnel sur votre situation, nous vous engageons à contacter l’Agence départementale pour l’information sur le logement ( ADIL ) la plus proche de chez vous ainsi que ...

par bml_soc, le 31/10/2017

Différence entre épiciers et apothicaires

... parce que qui est épicier n’est pas apothicaire et qui est apothicaire est épicier. Les conflits prolongés qui devaient résulter de cette situation ont été suffisamment étudiés ; rappelons seulement qu’à Paris les simples épiciers qui n’avaient pas satisfait aux examens d’une maîtrise ...

par gds_et, le 30/10/2017

Validité d'une attestation ou décharge

... toutes les démarches à zéro ou leur demander de revenir. Or, il se trouve qu'il s'agit également le plus souvent de personnes âgées ou en situation de handicap, qui se déplacent difficilement. Nous réfléchissons donc à une manière de pouvoir accéder à leur demande et ainsi garder les quelques ...

par rsp, le 26/10/2017

Réchauffement de la planète

... 526 kilomètres cubes d'eau en moins, l'équivalent de ce que le Mississipi relâche annuellement dans la mer. A l'échelle des bassins océaniques, la situation est variable. L'apport d'eau douce dans l'océan Indien s'est réduit de 3% sur la période 1948-2004 tandis que l'océan Arctique en a reçu 10% ...

par gds_et, le 25/10/2017

theatre

... la dialectique et la sémantique. En tout cas, ils sont étiquetés comme tels. Alors pas de mésalliance ! Un oncle d'Amérique, va débloquer la situation... les deux amoureux pourront aller vivre dans un monde sans étiquettes ! Pour grands ados L'abeille / HARTLEY Matt / 2012 Distribution : ...

par bml_spec, le 24/10/2017

Assurance emprunteur : Résiliation et Co-Emprunteurs

... lois Hamon et Sapin 2 il est désormais possible de résilier la première année puis annuellement son contrat emprunteur. Ma question concerne la situation où l'on a un ou plusieurs co-emprunteurs. L'un des co-emprunteurs peut-il résilier sa "part" du contrat d'assurance (et s'assurer ...

par zelfyr, le 23/10/2017

Canalisation hors gel

Bonjour, Si nous comprenons bien la situation, l’acte de vente final a déjà été signé, vous n’êtes donc plus propriétaire de ce bien, et l’acquéreur est désormais propriétaire des canalisations d’eau sur son terrain. Jusqu’à signature de l’acte ...

par gds_et, le 23/10/2017

isbn

... que l'on trouve les informations de localisation de type section de la bibliothèque, cote, mais aussi nombre de pièces composant le document, la situation de l’exemplaire : prêté, réservé, exclu du prêt, en reliure, en réparation, etc., son appartenance à une série, ... C'est à partir de cette ...

par gds_db, le 21/10/2017

Pièce pour 14 comédiens

... qui se tourner pour trouver du soutien : sa mère ne la voit que comme une jolie poupée, son père n’est guère présent, son cousin profite de la situation et sa meilleure amie ne peut lui offrir que le réconfort d’un groupe de soutien chrétien qui prône la virginité jusqu’au mariage. Regard du ...

par gds_db, le 21/10/2017

Canalisation hors gel

... d'eau? En effet j'ai vendu mon bien il y'a 7 mois, et mon acheteur me demande de mettre hors gel mon arrivée d'eau. Elle avait connaissance de la situation puisque le point a été soulevé lors de la visite et contre visite avant l'acquisition. Suis je tenu de fair eles travaux ?

par Augé, le 20/10/2017

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