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droit dans une cour commune

Bonjour, je suis proprietaire d une maison, dans une cour commune ou nous sommes sept , proprietaires et locataires, sur notre acte de vente il y a juste marque droit ala cour commune , mais comment faire pour entretenir cette cour qui est tres degrade est que ...

par adrien, le 28/01/2005

Cotorep

... allocataire : Article 54 L'article L. 245-6 du code de l'action sociale et des familles est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les sommes versées au titre de l'allocation compensatrice ne font pas l'objet d'un recouvrement à l'encontre du bénéficiaire lorsque celui-ci ...

par gds_cdp, le 27/01/2005

TPG et titre de perception

... mon accord en LRAR pour la proposition d'émission de titre de perception dès avril 2004 présentable à ma mutuelle pour prise en charge des sommes prélevées, le service de la Trésorerie n'émet pas le titre en question demandé chaque mois depuis avril 2004 auriez vous la possibilité de ...

par fonctionnaire, le 26/01/2005

la francophonie en Amerique latine

... : Pour juger de l'évolution de la Francophonie, pour savoir si elle est en progression, si elle est stationnaire ou bien en recul, nous nous sommes attachés à multiplier les indices et les critères : ouverture de nouvelles classes, augmentation du nombre d'élèves apprenant le français en ...

par gds_db, le 25/01/2005

st germain des prés, quartier latin

... sur le sujet (la question est trop vaste pour être traitée en quelques lignes), voici les références bibliographiques sur lesquels nous nous sommes appuyés : Saint-Germain-des-Prés de Jean-Paul Caracalla Saint-Germain-des-Prés - exposition au Pavillon des Arts 1989-1990 Saint-Germain-des-Prés, ...

par bml_art, le 25/01/2005

salaire canut en 1831

... de grandes pièces celles de cent, cent vingt et cent trente aunes qui sortent presque toujours de la maison de la plupart de vos confrères ; nous sommes donc forcés d'admettre le second cas, et alors, pour terminer comme j'ai commencé, je prends encore la liberté de vous dire que c'est ...

par bml_reg, le 21/01/2005

La sorcière de Marie N'Diaye

... du récit et le style littéraire de cet ouvrage. Comme indiqué dans notre charte, nous ne faisons pas de travaux scolaires, ni universitaires. Nous sommes désolés de ne pouvoir vous apporter une réponse positive, mais espérons qu'en tout cas elle ne vous prive pas de la lecture de ce livre qui ...

par bml_litt, le 12/01/2005

copropriété

... la quote-part afférente à chaque lot en fonction de chaque catégorie de charges (Loi du 10/07/65 art.10). Nous vous rappelons enfin que nous ne sommes pas habilités à délivrer de consultation juridique, ainsi que nous le précisons en page d'accueil du service dans la rubrique "quelles ...

par gds_cdp, le 11/01/2005

Recherche association(s)

... bien inférieurs à ceux du marché. A Grenoble par exemple certaines de ces associations proposent même une déduction d'impôts à hauteur des sommes déboursées. Attention, certaines associations ou sociétés emploient du personnel en réinsertion mais facturent au client au prix du marché. Merci ...

par Tana, le 10/01/2005

philosophe parlant de son amour d'enfance

... depuis que j'y ai fait réflexion, et que j'ai reconnu que c'était un défaut, je n'en ai plus été ému. Ainsi, lorsque nous sommes portés à aimer quelqu'un, sans que nous en sachions la cause, nous pouvons croire que cela vient de ce qu'il y a quelque chose en lui ...

par bml_civ, le 10/01/2005

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