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Majoration Hebdo qui baisse sur ma fiche de paie

... dispositions contraire dans votre convention collective et ses avenants, votre employeur ne semble pas être dans l’illégalité. Toutefois, nous ne sommes que bibliothécaires et nullement des spécialistes. Nous vous conseillons donc vivement de vous adresser à un professionnel du droit pour obtenir ...

par gds_et, le 07/05/2018

Location Meublée : qu' est-ce qui est obligatoire ?

Bonjour, Nous ne sommes pas juristes, et ne pouvons donc en aucun cas vous donner une expertise certifiée sur ce type de questions. Cependant, vous trouverez sur service-public.fr toutes les informations concernant la législation ...

par gds_ctp, le 07/05/2018

Les termes "DEPOSE" et "MODELE DEPOSE" ?

Bonjour, Nous ne sommes pas certains de bien comprendre votre question. Souhaitez-vous des informations sur la législation des dessins et modèles déposés ? La loi qui les réglemente date du 14 juillet 1909 . Cet article pourra aussi ...

par gds_db, le 05/05/2018

Lettre d'Alexandre le Grand à la cité de Chios: Datation

... avant J-C. Nous ne pouvons que vous suggérer de prendre contact avec ce musée pour en avoir le cœur net et obtenir davantage de précisions. Nous sommes au regret de ne pouvoir étayer davantage cette réponse et nous vous souhaitons de bonnes recherches.

par bml_civ, le 04/05/2018

De l'utilisation des lieux réels dans les fictions

... de l'image d'un bien », LEGICOM, 1995/4 (N° 10), p. 36-40. Pour plus de précisions, nous vous conseillons de contacter un juriste car nous ne sommes que bibliothécaires. Il existe des consultations juridiques gratuites . Vous pouvez vous adresser à la Maison de justice et du droit ou au Conseil ...

par gds_db, le 03/05/2018

demission d un fonctionnaire stagiaire

... Le centre de gestion 90 précise que « L’agent démissionnaire peut être appelé dans certains cas à reverser à l’administration qui l’employait des sommes qu’il avait perçues, notamment au titre du remboursement de ses frais de formation » et mentionne aussi l’obligation de servir : « L’article ...

par gds_alc, le 03/05/2018

a palett on your floor

... prennent la forme de versions multiples (la recherche "lyrics" fait apparaitre une multitude de variantes impressionnante.) Nous nous sommes basés sur cette version qui semble assez complète et représentative. L'idée générale est la suivante : c'est l'histoire d'un homme qui vient ...

par bml_mus, le 03/05/2018

Mesure de volume par acoustique

... trouvé de réponse précise. Une recherche sur Internet (que vous avez sans doute faite vous-même) ne nous a pas amené plus de résultats. Nous nous sommes tournés vers deux forums en ligne orienté physique : - le forum Futura-Sciences dans sa partie dédiée à la physique ; - le forum Ile physique ...

par bml_sci, le 28/04/2018

Etat civil

... faire rectifier une erreur sur un acte d'état civil ? Lire aussi : Rectification judiciaire d’un acte de l’état civil N'étant pas juriste, nous ne sommes toutefois pas en mesure de vous indiquer si cette absence de trait d'union peut nuire à une succession et si cette erreur est considérée comme ...

par gds_db, le 27/04/2018

droit d'image et droit d'auteur

... ANTHONY BEM - Legavox - Quelles sanctions pour les infractions aux droits d'auteur ? / site de la SACD Nous vous rappelons toutefois, que nous ne sommes pas juristes et qu'il convient dans votre situation de contacter un avocat qui pourra vous aider dans vos démarches. Il existe des consultations ...

par gds_db, le 27/04/2018

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