Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4562 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

illustration exposition

... la méthodologie de recherche d'images, vous pouvez la consulter : banques de données d'images . A vous de vérifier ensuite quels sont les droits de diffusion attachés aux documents qui vous intéressent.

par gds_cdp, le 05/01/2005

M, je dis aime

Réponse du département Musique Conformément au Code de la propriété intellectuelle et notamment au chapitre II du titre II concernant les droits patrimoniaux des auteurs, il est dit : - à l'article L.122-1. que "Le droit d'exploitation appartenant à l'auteur comprend le droit ...

par bml_mus, le 05/01/2005

M, je dis aime

Bonjour, le chanteur M fait lors de ses concerts des "gimmicks". Doit-il payer des droits d'auteur pour cela ?MerciBat++

par stoo, le 04/01/2005

Facturation dans une maison de retraite

... aux personnes agées : en effet la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a pour objectif de développer les droits des usagers fréquentant les établissements et services sociaux et médico-sociaux. - Dossierfamilial.com : rubrique « ma famille », « séniors ...

par bml_soc, le 03/01/2005

Archives du Progrès

... d'un article, avec éventuellement une photographie, une autorisation du Journal est nécessaire si l'article n'est pas libre de droits.

par bml_reg, le 03/01/2005

Responsabilité du Propriétaire

... juridique, néanmoins nous pouvons vous conseiller quelques ouvrages qui répondront à vos interrogations : Propriétaires et locataires : droits et obligations Baux d'habitation Propriétaires, locataires qui paie quoi ? Nous vous invitons aussi à consulter le site ServicePublic.fr ...

par bml_soc, le 27/12/2004

statut

... travail se substituant à l'activité des études ou mené de façon parallèle... Vous trouverez sur le site SOS-net : connaitre gratuitement vos droits une fiche très complète sur les étudiants étrangers . Ce site est géré de façon bénévole par des avocats, Serge Dielbolt entre autres, et fournit ...

par gds_cdp, le 23/12/2004

citation Mao Tse Dong

... peuvent soutenir la moitié du ciel. ». Les femmes ne sont donc pas vues comme étant une moitié de ciel mais bien comme pouvant avoir les mêmes droits et devoirs que les hommes. Cette citation sensée avoir été prononcée par Mao Zedong (1893-1976) au début des années 50, symbolise depuis l’émancipation ...

par bml_chin, le 23/12/2004

Belle Dame

... dame" de 2mn23 est mentionnée ainsi que l'auteur : inconnu ! et le compositeur : inconnu ! Il est indiqué de plus que les droits sont réservés. Si l'éditeur du DVD n'a pas pu fournir les noms de l'auteur et du compositeur, il semble difficile d'avoir accès ...

par bml_mus, le 22/12/2004

guerre civile espagnole

... les réfugiés espagnols subissent les conséquences de la guerre mondiale et de l’Occupation de manière beaucoup plus dure que les nationaux. Sans droits reconnus, considérés avec suspicion, ils sont utilisés comme travailleurs ou comme combattants. » p. 139. Mais rien ne vient attester, dans les ...

par bml_civ, le 17/12/2004

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact