Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4638 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Calendrier des journées internationales

... des Nations Unies ainsi qu'à la sensibilisation du public sur des sujets politiques, sociaux, culturels, humanitaires ou ayant trait aux droits de l'homme. Elles sont autant d'occasions de promouvoir des actions nationales et internationales et de stimuler l'intérêt pour les ...

par gds_db, le 22/03/2005

harcelement

... répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. Sanction pénale : Article 222-33-2 du ...

par gds_cdp, le 21/03/2005

Radio en mp3 : légal ?

... qui bouge constamment. La grande différence entre StationRipper et le Peer-to-peer, c'est la légalité de la source : une radio qui paie des droits diffuse un contenu légal. On peut donc l'enregistrer. La problématique est la même que celle qui a surgi au début des années 80 avec les ...

par gds_db, le 19/03/2005

Radio en mp3 : légal ?

Enregistrer la radio fm en mp3 sur son ordinateur, est-ce légal? Je crois que oui puisque la radio a obtenu des droits de diffusion mais je voudrais en être sur!Laisser moi vous remercier et vous féliciter de la qualité du service que vous proposez!

par l'ordusilence, le 19/03/2005

politique allemande

... principe de séparation des pouvoirs et d'une démocratie représentative à régime parlementaire . Elle reconnaît et s'engage à défendre les droits humains et les droits civiques. Une des particularités de la démocratie allemande est l'institutionnalisation du rôle des partis politiques ...

par bml_soc, le 19/03/2005

Bibliothéque nationale et google

... 14 décembre 2004 par la firme américaine Google, inventeur du célèbre moteur de recherche : la mise en ligne de 15 millions de titres, libres de droits (Le Monde du 5 mars). "C'est une bonne initiative. Nous ne sommes pas dans une logique de concurrence, de menace", assurent les ...

par gds_db, le 18/03/2005

Adoption et reconnaissance

... En outre, sont également adoptables les mineurs de plus de 15 ans et même les personnes majeures. Effets de l'adoption simple : L'adopté a des droits et des devoirs équivalents à ceux d'un enfant légitime. L'autorité parentale est exclusivement et intégralement dévolue aux parents adoptifs ...

par gds_bp, le 17/03/2005

Héritage, succession

... a-t-il un délai pour nous remettre l'argent qui nous revient ? Petite précision : la succession étant peu élevée, nous n'avons pas de droits à payer dessus. Merci d'avance pour votre réponse. Lyonnaise3

par lyonnaise3, le 17/03/2005

soins d'amour pour handicapés

... ) ; une représentation politique (voir Collectif des démocrates ) une nouvelle loi Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées , etc. Il est cependant un domaine qui reste tabou, comme l'expose ...

par gds_bp, le 15/03/2005

Rémunération des avocats

... de pièces etc .. . Ces coût entrent dans les dépens. - enfin en matière purement juridique ou à l'occasion de procédure, les divers droits qui sont perçus par l'administration fiscale où parafiscale - Trésoreries, Registre du Commerce et des Sociétés, Conservation des Hypothèques ...

par gds_cdp, le 15/03/2005

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact