Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4591 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

Gravure de Mornas

... portés jusqu’à Avignon et ils attachèrent, sur chacun d’eux, des écriteaux avec ces paroles : laissez les passer en liberté, ils ont payé les droits à Mornas. En revanche, les massacres de Montbrizon (800 personnes), du 13 au 15 juillet 1652, sont bien du fait du baron des Adrets. Il fit sauter ...

par bml_reg, le 11/02/2005

Droit d'auteur et directive des droits voisins

Réponse du département Société La discussion sur le texte de loi concernant les droits d'auteur et droits voisins dans le domaine numérique est attendue par les professionnels de la culture. Le calendrier de l'Assemblée annonce les débats dès le 22 mars. ...

par bml_soc, le 08/02/2005

Droit d'auteur, domaine public et internet

... ce domaine public. En effet, même une oeuvre tombée dans le domaine public peut se révéler dangereuse à manipuler. Si Jules César, ni ses ayants-droits, si tant est qu'il serait possible de les identifier, n'ont plus aucun droit sur La Guerre des Gaules, le texte que l'on peut trouver ...

par gds_cdp, le 08/02/2005

Droit d'auteur, domaine public et internet

... domaine public comment puis-je l'intégrer à un site internet : puis-je scanner librement une édition de poche (folio ou autre) sans payer de droits à l'éditeur (si c'est le cas est-ce ce que l'on appelle les droits voisins puisque le texte lui est dans le domaine public ?) ? ou ...

par ludoxa, le 05/02/2005

Droit d'auteur et directive des droits voisins

Bonjour, j'aurais voulu avoir des références d'articles de fond, de débats, (sur internet si possible) sur la directive européenne des droits voisins qui doit être examinée par les députés fin mars je crois. Quels seraient ses impacts sur la diffusion libre du savoir et des produits culturels, ...

par ludoxa, le 05/02/2005

Chine

... tôt pour que les sinologues soient allés très en avant sur la question des enjeux à proprement parler, si ce n’est pour évoquer la situation des droits de l’Homme en Chine, quelques aspects de la transformation urbaine de la ville et d’autres concernant cette notion de « J.O. verts » mais, jusqu’alors, ...

par bml_chin, le 05/02/2005

Lexique internet

... abonnés chez Free. pour plus d'informations et d'aides destinées aux internautes : freeboxhelp.free.fr Forum Grenouille.com Le Forum des droits sur l'Internet est un espace d'information et de débat sur les questions de droit et de société liées à l'Internet. Le Médiateur ...

par bml_sci, le 04/02/2005

Randonnées dans les Pyrénnées

... fait que les cartes qui sont éditées en France le sont par l’IGN (Institut Géographique Nationale) et qu’elles sont donc protégées, soumises à des droits. Vous trouverez de multiples sites de randonnées dans les Pyrénées Orientales sur internet. Quelques uns offrent des circuits assez détaillés ...

par bml_art, le 02/02/2005

don à un enfant

... bénéficiaire a néanmoins intérêt à le déclarer et à le faire enregistrer (formulaire n°2735) au moment où il est effectué, qu’il y ait ou non des droits à payer. D’une part, il pourra bénéficier à nouveau et plus rapidement de l’abattement fiscal accordé tous les dix ans. D’autre part, il évitera ...

par gds_db, le 28/01/2005

Cotorep

... » Ces nouvelles dispositions peuvent par exemple concerner un héritage. Elles ont été abondamment commentées par les associations de défense des droits des personnes handicapées, comme par exemple par Philippe Chazal, Président des Commissions Juridiques du C.N.P.S.A.A. (Comité National pour ...

par gds_cdp, le 27/01/2005

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact