Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4454 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_et, le 17/05/2017

Achat d'un bien sous mariage

... un professionnel du droit. Des permanences d'avocat gratuites sont proposées par tous les Barreaux de France. Pour aller plus loin : Guide de vos droits : famille : l'essentiel pour faire les meilleurs choix / Le Particulier ; réd. Jean-Léon Gantier, Arnaud Saugera Legifrance Bonne journée !

par gds_ctp, le 16/05/2017

décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 15/05/2017

DECRET de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 15/05/2017

EMPREINTES DES MAINS.

S.V.P. Les empreintes digitales des pouces droits et gauche, sont t ils rigoureusement symétriques ou semblables ? Je me suis rendu compte -au moins chez moi- que le dessin intérieur de la paume des mains, n' est lui pas du tout le même d'un coté ...

par LUDOVICUS, le 13/05/2017

orientation svp

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_ctp, le 13/05/2017

soldats algeriens mort pour la france

... invitons à contacter l' Office national des anciens combattants et victimes de guerre qui pourra vous expliquer plus précisément quels sont vos droits. Si vous résidez en Algérie, vous pouvez contacter l'antenne de l'ONAC en Algérie directement : Service ONACVG rattaché à l'ambassade de France ...

par gds_db, le 12/05/2017

Retrogaming, émulation, usages, bibliothèques

... sur lequel vous pouvez trouver quelques premiers éléments de réponse. Il est notamment indiqué qu'il convient effectivement de négocier les droits d'exploitation des jeux avec leur.s titulaire.s : - Quel est le cadre juridique pour l'achat et le prêt des jeux vidéos par les bibliothèques ...

par gds_db, le 12/05/2017

demande de la nationalité francaise

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Bonne journée.

par gds_et, le 12/05/2017

demande information et orientation

... aux organismes suivants qui sauront mieux vous renseigner : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Voici également un lien vers la page d'un forum juridique qui pourra peut-être vous aider : experatoo.com . Bonne chance ...

par gds_ctp, le 12/05/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact