Poser une question

Des bibliothécaires vous répondent en 72h maximum.

je pose ma question

Chercher une réponse

recherche multi-critères

Comment ça marche

Quelles questions ?
Qui répond ?
Dans quel délai ? tout savoir

Accueil > Recherche avancée > Résultats de la recherche

4554 résultats droits

Trier les résultats par : pertinence | date

DROIT AU CHOMAGE + 56 ANS

... de l’entreprise nécessaire à la sauvegarde de sa compétitivité ou à la cessation d’activité de l’entreprise. » Afin de faire le point sur vos droits en tant que salarié selon ces deux type de licenciement, nous vous invitons à lire cet article de la revue L’express : Rupture conventionnelle, ...

par bml_soc, le 13/07/2017

collaboration idel et aidant influence t il le soin?

... de Lyon disposent de plusieurs ouvrages sur l’ exercice du métier d’infirmière libérale : - L'infirmière et l'exercice libéral : missions, droits et devoirs / Lucienne Claustres. Éditions Lamarre, DL 2016 - Mémo pratique de l'infirmière libérale... / Marie-Claude Daydé. 2e éd. Editions ...

par bml_san, le 12/07/2017

voyage en corse

... séjour a été modifié Si, après le départ, il s’avère qu’une des prestations ne pourra pas être rendue comme le prévoyait le contrat, vous avez des droits. Ils dépendront de l’importance de la modification (article R. 211-9 du code du tourisme). • La prestation supprimée correspond à « une part ...

par gds_et, le 12/07/2017

DECRET DU NATURALISATION

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 11/07/2017

Poubelle entrée immeuble

... type de questions. Les Agences départementales pour l'information sur le logement ont « pour mission d'informer gratuitement les usagers sur leurs droits et obligations en matière de logement. Les conseils apportés par les ADIL reposent sur les compétences de juristes formés sur l'ensemble des ...

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 10/07/2017

décret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_et, le 10/07/2017

Chercher une carte national français pardu

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Bonne journée

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 10/07/2017

decret de naturalisation

... faire appel à des associations spécialisées comme par exemple : - La Cimade - GISTI (Groupe d’information et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret ...

par gds_db, le 10/07/2017

Rester connecté

guichetdusavoir.org sur Twitter

s'abonner aux flux RSS

Les astuces du Guichet du Savoir

Comment trouver des infos sur


un artiste et ses œuvres
des films et des réalisateurs
une pièce de théâtre
des articles de presse
le logement
des livres jeunesse
des revues scientifiques
le droit d'auteur
mentions légales - contact