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9450 résultats travail

Trier les résultats par : pertinence | date

Quitter son employeur par rupture conventionnelle , quels av

... département Société: La rupture conventionnelle ne peut se faire que d’un commun accord entre le salarié et l’employeur. L’art. 1231-1 du Code du travail précise les conditions générales de la rupture du contrat de travail : 1231-1 : « Le contrat de travail à durée indéterminée peut être rompu ...

par bml_soc, le 13/04/2017

écrouelles

... environ 200 000 scrofuleux; A t-on une idée du nombre de scrofuleux touchés par ses successeurs et par ses prédécesseurs ? Merci pour votre bon travail.

par petitfils de raoul, le 13/04/2017

Création d'un trottoir communal

... un concessionnaire ou un propriétaire de réseaux. Dans ce sens, il est tout à fait possible que plusieurs communes s’associent en groupe de travail afin d’élaborer un règlement de voirie communale. L’association de collectivités entre elles, notamment par la voie de la concertation groupée ...

par gds_et, le 13/04/2017

Sculpture Emma Thiollier

... forézien : 1875-1973 , la sculpture d’ Emma Thiollier présente dans l’église de Pommiers est désignée sous le nom de "Saint-Joseph patron des travailleurs" (p. 76). Voici la légende de la photographie la représentant : « Saint-Joseph patron des travailleurs, détail, bois, église de Pommiers ...

par bml_reg, le 13/04/2017

Décret de naturalisation

... de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune 44404 Rézé Cedex ...

par gds_alc, le 12/04/2017

la nationalite et la filiation

... de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune 44404 Rézé Cedex ...

par gds_alc, le 12/04/2017

naturalisation

... de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune 44404 Rézé Cedex ...

par gds_alc, le 12/04/2017

je cherche le numéro de décret de mon grand père

... de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune 44404 Rézé Cedex ...

par gds_alc, le 12/04/2017

décret

... de l'Algérie en 1927) ; cette publication est consultable en Algérie. Vous pouvez aussi vous adresser au : Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de la population et des migrations Sous Direction des naturalisations 93 bis, rue de la Commune 44404 Rézé Cedex ...

par gds_alc, le 12/04/2017

Emploi en EHPAD

... Pour savoir si votre employeur a le droit ou non de vous imposer ces missions, il vous faut regarder ce qui est stipulé sur votre contrat de travail et votre convention collective. Ceci étant dit, n’étant pas juristes mais bibliothécaires nous ne pourrons vous répondre par l’affirmative. ...

par gds_alc, le 11/04/2017

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