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8798 résultats société

Trier les résultats par : pertinence | date

Droit

Réponse du département Société * Comme mentionné dans la Charte de l’utilisateur du Guichet du savoir , nous ne délivrons pas de consultations juridiques. Cependant, nous vous proposons des pistes de recherche : * D'après le site ...

par bml_soc, le 04/04/2005

secte

Réponse du département société : I. Une question similaire nous a déjà été adressée, vous pouvez consulter les réponses faites par notre département et le département civilisation : Les sectes en France . II. En complément : * "Le ...

par bml_soc, le 04/04/2005

Historiques des lois sur le handicap

Réponse du Département Société *Les lois n°75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapées et n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés affirment l’existence de droits ...

par bml_soc, le 04/04/2005

Etymologie

... directum, de l'adjectif directus (droit) Ce qui est conforme à une règle. Ce qui constitue le fondement des droits de l'homme vivant en société. Etymologie. L'adjectif droit, issu du latin directus = « en ligne droite », est attesté en 1080 dans la Chanson de Roland, sous la forme ...

par gds_db, le 04/04/2005

composition du coca-cola

Réponse du service Guichet du Savoir La société Coca-Cola n'a jamais fait breveter la composition de sa boisson, ce qui lui permet aujourd'hui d'en conserver le secret. Les brevets étant des informations publiques, quiconque peut ...

par gds_cdp, le 04/04/2005

constitution européenne

Réponse du service Guichet du SavoirCette question nous a déjà été posée, voici la réponse du département Société : Constitution européenne, Influence de la réponse au référendum.

par gds_cdp, le 01/04/2005

le role des médias

Réponse du département Société Les médias contribuent-ils au débat démocratique ? Quelques dates clés * 26 août 1789 : L'article XI de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen proclame : « la libre communication des ...

par bml_soc, le 01/04/2005

sncf

... du Savoir Vous trouverez les missions de la SNCF dans le Décret n° 83-817 du 13 septembre 1983 portant approbation du cahier des charges de la Société Nationale des Chemins de fer Français, consultable notamment à partir du site de la SNCF : Les missions de la SNCF " TITRE Ier : Principes ...

par gds_db, le 01/04/2005

Constitution européenne

Réponse du département Société Vous trouverez des éléments de réponses à vos questions en consultant ces sites : constitution-europeenne.fr (rubrique la Constitution en questions > questions sur la ratification du traité) premier-ministre.gouv.fr ...

par bml_soc, le 01/04/2005

rue Anna Bibert

... Ces renseignements sont issus de : Tarare des origines à nos jours réalisé par la Commission mixte des Affaires culturelles de Tarare et la Société d’archéologie et d’histoire des Monts de Tarare. Pour obtenir plus de renseignements vous pourriez vous adresser au Service Archives ...

par bml_reg, le 01/04/2005

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