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Droits d'auteur

... par exemple, le législateur a opté pour une autre restriction, à savoir que l’autorisation de retransmission peut uniquement être délivrée par une société de gestion reconnue officiellement. Libre utilisation La loi permet l’utilisation d’une œuvre protégée pour son propre usage sans qu’il soit ...

par gds_et, le 08/02/2017

La psychologie philosophique et linguistique

... logique, physique, informatique ; on peut dire que tous les grands secteurs scientifiques et techniques, depuis les sciences de l'homme et de la société jusqu'aux sciences de l'ingénieur, en passant par les sciences du vivant, sont convoqués par l'étude du langage et ses applications, et croisent ...

par bml_civ, le 07/02/2017

Des bruits de cheval

... d’homme ou d’hommes Un programme, un rapport d’activité ou d’activités (Au singulier : un rapport sur l’activité [collectif, abstrait] de la société; au pluriel : un rapport sur les activités de la société.) - Les quelques exemples additionnels suivants illustrent bien les hésitations liées ...

par gds_db, le 07/02/2017

La brevetabilité du vivant est-elle possible partout?

Réponse du Département société : Bonjour, Nous vous rappelons, que selon notre charte , nous ne sommes pas habilités à effectuer les travaux scolaires ou universitaires. Vous trouverez donc ci-après, quelques ressources documentaires, ...

par bml_soc, le 07/02/2017

capet interne SII mécanique

... du métier et la connaissance réfléchie des contextes associés ; - le fonctionnement des différentes entités éducatives existant au sein de la société et d’un EPLE (institution scolaire, établissement, classe, équipe éducative...) ; - les valeurs portées par l’Éducation nationale, dont celles ...

par gds_db, le 07/02/2017

héritage

Réponse du département société : Nous tenons tout d'abord à préciser que selon la charte de notre service du Guichet du savoir : « Nous ne ferons pas non plus vos travaux scolaires ou universitaires, pas plus que nous ne délivrons de ...

par bml_soc, le 06/02/2017

Terre plate/sphérique

... Babylone. Au-dessus, le ciel, où réside le grand dieu Anou. En dessous, les enfers. Cette disposition verticale reflète la hiérarchisation de la société, qui place au sommet du monde le dieu suprême, comme la société place le roi au-dessus des hommes. Et tout autour, l’océan primordial, celui ...

par gds_et, le 06/02/2017

Valeur des tableaux de Maîtres

... Montplaisir." source : Cayez Pierre. Industries anciennes et industries nouvelles à Lyon au début du XXème siècle . In: Histoire, économie et société, 1994, 13ᵉ année, n°2. pp. 321-342. Un court de tennis pouvait coûter presque 29 000 francs ! : " Le parc déjà agrandi et décoré en 1895, ...

par gds_db, le 06/02/2017

Droit du travail ?

Réponse du Département société : Bonjour, Tout d’abord, nous tenions à vous rappeler que nous sommes bibliothécaires et non juristes. Les informations que nous vous proposons ci-après sont donc purement indicatives. Nous avons trouvé ...

par bml_soc, le 04/02/2017

CNC et jeux vidéos

... autour des jeux vidéo qu'elles produisent en conservant les droits de propriété intellectuelle. 1. Entreprises éligibles L'aide est destinée aux sociétés commerciales, établies en France et qui ne sont pas contrôlées au sens de l'article L.233-3 du Code du Commerce par des capitaux extra-européens. ...

par gds_se, le 03/02/2017

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