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9302 résultats société

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Loi d'interruption de grossesse

Réponse du département Société : Le texte de loi déposé par Claude Peyret n’a visiblement jamais été voté. L’article de Wikipedia Interruption volontaire de grossesse en France ne l’évoque pas dans son paragraphe sur l’historique législatif. ...

par bml_soc, le 14/06/2019

Syntec et classification des anomalies

Réponse du département Société : La phrase se trouve dans le document suivant : « anomalie majeure : anomalie bloquante ayant fait l’objet d’une solution de contournement ». Disjoncteurdivisionnaire.blogspot.com . Sinon, nous avons découvert ...

par bml_soc, le 13/06/2019

Ancienne écluse de l'Ile Barbe à Caluire

... Marseille, cadre des ultimes préparatifs de tant de navigateurs (…) Depuis un mois et demi, Om était mouillé tout au but de l’un des pontons de la Société nautique …. Six mois plus tard, tout est prêt. J’ai suivi pas à pas à tarare la fabrication de la coque, j’ai ébauché quelques aménagements ...

par gds_alc, le 12/06/2019

Fédéralistes puis bientôt terroristes

... et de leur signification politique, une configuration de souveraineté, un combat collectif, décidé et responsable pour faire advenir une société fondée sur les droits de l’homme et du citoyen . C’est cette dissociation thermidorienne qui est consacrée par Georg Buchner, puis par les moralistes ...

par gds_et, le 11/06/2019

Origine de l'appellation "grand trou"

Bonjour, En complément de notre précédente réponse Quartier Grand Trou Lyon 8ème , nous vous proposons la lecture de cet extrait des Mémoires de la Société littéraire, historique et archéologique de Lyon qui propose une explication à l'origine du nom du "Grand Trou" : " Pour les fossés ...

par gds_db, le 11/06/2019

Célébrités généreuses

... laisse sceptiques certains observateurs : un article de Capital remarque par exemple que la fondation de Mark Zuckerberg était juridiquement… une société privée. Au statut permettant de nets avantages fiscaux : « Aux Etats-Unis, les riches philantrophes peuvent transférer leurs actions à une fondation ...

par gds_ctp, le 07/06/2019

Annales tarif parking aéroport

... exemple l’année 2016 . Munissez-vous cependant de patience, la recherche peut s’avérer fastidieuse. Nous vous invitons également à contacter la société Aéroports de Lyon : parking@lyonaeroports.com Bonne journée

par bml_reg, le 05/06/2019

DROIT D'AUTEUR

... celui-ci est fondé à obtenir réparation même par voie de résiliation de contrat. « Lorsque le fonds de commerce d’édition était exploité en société ou dépendait d’une indivision, l’attribution du fonds à l’un des ex-associés ou à l’un des co-indivisaires en conséquence de la liquidation ...

par gds_ctp, le 05/06/2019

Paysans alsaciens vers 1850

... de la France . In: Études rurales, n°110-112, 1988. La Terre : succession et héritage. pp. 195-212. - Maillard Brigitte. Les veuves dans la société rurale au XVIIIe siècle . In: Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest. Tome 106, numéro 1, 1999. pp. 211-230. - Hau Michel. Pauvreté rurale ...

par gds_db, le 04/06/2019

information droit d'auteur

... dois traiter de "l'exception pédagogique" : cours, colloques..... Depuis la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, dite loi DADVSI, loi française issue de la transposition en droit français de la directive européenne 2001/29/CE. Ma mission ...

par TIZ, le 04/06/2019

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