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5005 résultats situation

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tva sur revente immobilière

... laps de temps, la TVA n'est plus exigible. Nous vous conseillons donc de vous adresser à un notaire pour une évaluation personnelle de votre situation.

par gds_cdp, le 03/10/2005

Gare de Tartu - Estonie

... des Germano-Baltes, réforme agraire), et celle de l'Aula, plus radicale, qui appelait à la désobéissance civile. Pendant ce temps, la situation sociale se dégradait sans cesse. france-estonie.org La majorité de la classe politique estonienne , fascinée par le modèle finlandais, aspire ...

par gds_db, le 30/09/2005

Constructions parasismiques

... pour certaines d’entre elles ont jusqu’ici conduit, en France, à des estimations très prudentes de leurs capacités ductiles ; cette situation pourrait changer rapidement si un programme d’expérimentation adéquat était réalisé. Pour conclure sur la ductilité, il convient de ...

par bml_sci, le 29/09/2005

Syndic et cahier des charges

... de syndic, l’ancien syndic est tenu de remettre au nouveau syndic, dans le délai d’un mois à compter de la cessation de ses fonctions, la situation de trésorerie, la totalité des fonds immédiatement disponibles et l’ensemble des documents et archives du syndicat, (…) » Le décret du 17 ...

par bml_soc, le 28/09/2005

vitesse de rotation de la terre

... l’insolation de Exsin(70-21) à Exsin(70-24,5) soit 5,6% avec E, énergie solaire incidente. Ceci conduit, environ tous les 20 000 ans, soit à une situation favorable à la fusion de calottes glaciaires aux hautes latitudes de l’H.N. (inclinaison forte, étés chauds) soit à une situation favorable ...

par gds_cdp, le 27/09/2005

influence du soleil sur les telecommunications

... possèdent de nombreux points communs. D'ailleurs, on peut dire que la météorologie de l'espace se trouve aujourd'hui dans une situation analogue à celle de la météorologie terrestre des années 1950. En effet, nous nous trouvons aujourd'hui à une époque charnière, avec le ...

par gds_bp, le 26/09/2005

Prix moyen du livre en Europe

... de fidélité, mais parfois seulement sur les livres en stock ? Ailleurs, surtout dans les pays où il n'existe pas de limite aux rabais, la situation est encore plus compliquée. Dans le domaine francophone de l'Union européenne, la variation de prix est simple. Si vous achetez en Belgique ...

par gds_db, le 23/09/2005

La "fondation de Cluny"

... Cluny. Situé non loin de la Saône, il est appelé à devenir la plus illustre et la plus grande abbaye du monde occidental, en partie grâce à sa situation géographique, sur la ligne de partage du droit coutumier germanique et du droit écrit romain, de la langue d'oïl et de la langue d'oc, ...

par gds_db, le 23/09/2005

Tramway vs bus électrique

... permis la création d’une ligne de transport rapide desservant 13 stations avec une vitesse commerciale de 28 km/h. En revanche, en raison de sa situation géographique plus éloignée des secteurs résidentiels et de ses installations moins faciles d’accès depuis la voie publique, il n’aurait pas ...

par gds_cdp, le 23/09/2005

Lune - même face visible depuis la Terre

... pour correspondre à sa période orbitale (pour que le renflement soit toujours dirigé vers la Terre), la Lune ne subit plus de torsion et une situation stable fut donc atteinte. Le même phénomène s'est produit pour la plupart des autres satellites du système solaire. Finalement, la rotation ...

par gds_db, le 21/09/2005

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