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4476 résultats situation

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Impression de billets

... qui, en émettant sa propre monnaie ("monnaie banque centrale" ou "monnaie centrale", c’est-à-dire les billets), occupe une situation déterminante dans le contrôle de la liquidité de l’économie. » L'Académie de Rouen propose à ses lycéens un support de cours en politique ...

par bml_soc, le 04/04/2005

certificat d'urbanisme

... documents: - une notice descriptive du projet précisant la destination, la nature et la superficie hors ouvre du bâtiment projeté, - un plan de situation du terrain dans la commune, - un plan du terrain. Adressez ou déposez le dossier en quatre exemplaires à la mairie du lieu de situation du ...

par gds_bp, le 02/04/2005

Tatiana et Bruno

Réponse du service Guichet du Savoir L'INSEE publie de nombreuses statistiques sur la situation matrimoniale des français (Proportions de mariages de célibataires, Âge moyen au mariage des célibataires ...). Peut-être trouverez la réponse à votre question parmi ...

par gds_db, le 31/03/2005

Juge pour enfant

... l'âge de 18 ans. Dans cette profession, il faut être doté d'un grand sens psychologique pour décider de la mesure la plus adaptée à la situation de chaque enfant. le juge peut choisir le maintien dans le milieu familial ou le placement dans un établissement spécialisé ou une famille ...

par gds_db, le 30/03/2005

profession

... de rendre l’étudiant apte à effectuer les bilans et évaluations nécessaires au traitement, à choisir les techniques appropriées, à identifier les situations d’urgence et à donner les premiers soins jusqu’à l’arrivée du médecin. Chaque module fait l’objet d’une évaluation sous forme d’un ou plusieurs ...

par bml_san, le 29/03/2005

les biocarburants

... -Tendances pressenties" - Ref D3900 "Consommation d'énergie et ressources énergétiques : sources d'énergies non renouvelables, situation française" - Ref D4005 "Production d'énergie électique par sources renouvelables : hydraulique, génération et cogénération à ...

par bml_sci, le 29/03/2005

placement personnes agees

... à une solution efficace. Sauf cas de force majeure (perte totale de mémoire, démence prononcée...), une personne âgée a forcément un avis sur sa situation. Elle n'analyse pas ses besoins de la même façon que son entourage. Prendre quelques jours pour discuter d'une solution permet d'éviter ...

par gds_bp, le 24/03/2005

contrôle de la Déclaration des revenus

... son patrimoine ou ses revenus privés = « vérification dite de comptabilité » pour l’activité professionnelle, « examen contradictoire de la situation fiscale personnelle » pour les revenus d’ensemble). II. Infos sur Internet Modalités d'exercice du contrôle fiscal + Droits et garanties ...

par bml_soc, le 23/03/2005

fuseaux horaires

... d'été fut appliquée toute l'année. Il n'y avait donc aucun changement d'heure au cours de l'année. Temps Légal = Temps Universel + 1 heure La situation particulière de notre pays fait qu'historiquement, le principe du changement d'heure a été instauré à une époque où l'heure légale française ...

par gds_db, le 23/03/2005

Droit d'auteur / copyright

... et de la documentation) : Des différences… à nuancer Quelques aspects du copyright seront présentés, en établissant un parallèle avec la situation française, parmi lesquels : Le dépôt des oeuvres La protection était subordonnée aux Etats-Unis à une formalité de dépôt et d’enregistrement ...

par gds_db, le 23/03/2005

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