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4528 résultats situation

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adn modifier?

... de groupe A sur le plan globu¬laire, mais restera AB sur le plan plasmatique (les patients AB ne pouvant recevoir que du plasma AB). Dans cette situation, il y aura discordance entre les groupes globulaires et plasmatiques, ce qui est anormal et doit faire conduire des investigations. Le changement ...

par bml_sci, le 02/10/2017

Qui doit payer les travaux d'évacuations des eaux de pluie ?

... publié un document qui présente le règlement de copropriété : A quoi sert-il ? Qui l’élabore ? Comment le modifier ? . Afin d’éclaircir votre situation, et de vérifier si vous pouvez contester juridiquement le caractère privatif de votre balcon compte tenu des dégâts engendrés par l’eau de ...

par gds_ctp, le 29/09/2017

Qui est contre la PMA au final en France ?

... Ce qui est actuellement en débat, c'est son ouverture aux femmes seules et aux couples de lesbiennes donc à toutes les femmes quelle que soit leur situation. Sur le site officiel de l' Agence de la biomédecine , on apprend que 24839 enfants sont nés grâce à la PMA en 2015. Le site du CCNE (Comité ...

par bml_soc, le 27/09/2017

Affaire Estelle Mouzin

... défense. Il convient de préciser que l'expression « formalités et procédure » doit être interprétée au sens large et peut inclure, par exemple, la situation dans laquelle une demande indique qu'un représentant des autorités judiciaires de l'État membre requérant ou un représentant de la défense ...

par gds_et, le 26/09/2017

Tours en 1239

Bonjour, En raison des sources que nous avons trouvées, pour vous répondre nous partirons de la situation du générale des marchands au Moyen-Age pour aller plus précisément sur la région qui vous intéresse. Si l'on doit compter à partir des XIIe et XIIIe siècles avec une ...

par bml_civ, le 26/09/2017

Disponibilité d'office et retraite

Bonjour, Nous trouvons quelques informations générales dans les ressources suivantes : "La disponibilité est la situation de l'agent qui se trouve placé temporairement, hors de son administration ou service d'origine et qui cesse de bénéficier, durant cette période, de sa rémunération ...

par gds_et, le 25/09/2017

conventionde mise a disposition enedis

... plusieurs possibilités s’offrent à vous pour consulter gratuitement un avocat , qui saura vous apporter un conseil spécifiquement adapté à votre situation. Peu d’informations sont disponibles sur le cadre légal régissant la convention de mise à disposition d’un terrain privé au profit d’une société ...

par gds_ctp, le 25/09/2017

Sexualité, rencontre, des personnes handicapées et numérique

Bonjour, Voici quelques documents portant sur la thématique de la vie intime des personnes en situation de handicap et leur usage d'internet : - La vie intime, amoureuse et sexuelle à l’épreuve de l’expérience des personnes en situation de handicap : L’appréhender et l’accompagner ...

par gds_db, le 23/09/2017

fusion d'entités admiistrative et logiciel

... de communes ou d’établissements publics, il est possible de modifier ou compléter une ou plusieurs clauses du contrat. - un changement de la situation juridique de la personne titulaire du marché public : Un avenant peut être conclu en cas de décès du cocontractant, de disparition de l’entreprise ...

par gds_db, le 22/09/2017

Disponibilité d'office et retraite

Je suis fonctionnaire d'état en disponibilité d'office et j'ai 63 ans.Est ce que je peux poser ma retraite de ma propre initiative dans cette situation ?

par fracla, le 22/09/2017

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