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4439 résultats situation

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demande d achat d un bout de terrain communal sans reponse

... démarches et devenir un médiateur efficace entre votre commune et vous. " Que peut faire un délégué ? Après avoir pris connaissance de votre situation, les délégués vous informent sur vos droits, vous aident dans vos démarches, et si nécessaire, vous réorientent vers une structure qui pourra ...

par gds_db, le 13/06/2017

Démission de notre Syndic

... Nationale pour l'information sur le logement) En tant que bibliothécaires, nous n’avons pas la compétence juridique pour déterminer si la situation de votre copropriété relève de cette mesure. Nous vous invitons donc à prendre conseil auprès d'un ou plusieurs des services suivants : - ...

par gds_ctp, le 10/06/2017

Bombardement du Caire par les Israeliens 1947-1949

... Voici ce que nous avons trouvé dans l'ouvrage Tsahal : nouvelle histoire de l'armée israélienne / Pierre Razoux : En juillet 1948, « alors que la situation s’enlise au sol, une autre bataille est en train de prendre forme dans les airs. La Heyl Ha’Avir dispose en effet d’une dizaine d’Avia S-199 ...

par bml_civ, le 10/06/2017

Examen professionnel validé avant intégration

... de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique publiée dans le JO Sénat du 15/11/2012 qui semble correspondre à votre situation : " Les articles 13 bis et 14 du statut général fixent, quant à eux, les conditions du droit à mobilité, qui peut s'opérer par le biais ...

par gds_db, le 09/06/2017

Le circuit exact d'un chèque

... l’explique Le petit juriste.fr , « le secret bancaire est l’obligation de confidentialité dont la banque est débitrice envers son client sur sa situation bancaire. Comme tout secret, la relation est tripartite : la personne qui se confie (le client), le confident (la banque) et le tiers au secret. ...

par bml_soc, le 07/06/2017

symbolique construction Chambord

... Dans l’ouvrage Chambord de Monique Chatenet, on peut lire : « Que sait-on du premier Chambord ? Bien peu de chose, à vrai dire, en dehors de sa situation. Il était implanté au sud-ouest du château actuel, à l’est de l’église du village. » « Chambord, qui dut exister dès l’époque gauloise, est ...

par bml_art, le 07/06/2017

démission dans le cadre d'une disponibilité

... période de disponibilité. Voici ce que nous apprend l'article concernant la disponibilité dans la fonction publique : « La disponibilité est la situation du fonctionnaire qui cesse d'exercer son activité professionnelle pendant une certaine période. Il est placé temporairement hors de son administration ...

par bml_soc, le 06/06/2017

Kosovo

... Les larmes du Kosovo / Georges Neyrac L'auteur a vécu au Kosovo dans la période qui a suivi l'évacuation des troupes serbes. Il présente la situation catastrophique du pays : portraits, conversations, rencontres, épreuves. La violence, que ne parvient pas à enrayer la volonté de la force ...

par bml_civ, le 03/06/2017

avis de péril centre commercial

... : La sécurité des établissements recevant du public : guide pratique destiné aux maires et aux élus , eure.gouv.fr Pour en savoir plus sur la situation qui vous préoccupe nous vous conseillons de contacter directement votre mairie. En attendant vous pouvez consulter les documents suivants ...

par gds_et, le 02/06/2017

Recherche une pièce de théatre comique

... Chacune va nous livrer ses pensées et points de vue dans des monologues suivis de scènes dialoguées qui nous révèlent leurs réactions face à la situation et les unes par rapport aux autres. Le résumé un peu sec n'en laisse peut-être rien paraître, mais… c'est drôle et attachant, parce que Jornet ...

par bml_spec, le 31/05/2017

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