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4335 résultats situation

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la politique des femmes en Inde

... libérales dans leur construction essentialiste des femmes comme victimes plutôt que comme agents de résistance et de changement. À travers la situation des femmes actives en pays tamoul, Kamala Marius plaide pour une interprétation multiple des inégalités et des facteurs de domination : la ...

par gds_et, le 16/02/2017

situation de mon grand père vis a vis de la nationalitéfranç

Bonjour, Notre fiche astuce sur la nationalité française et l’indépendance de l’Algérie indique comment prouver que votre grand-père avait le statut civil de droit commun à l’indépendance : « comment prouver que son ascendant avait le statut civil de droit commun à l’indépendance ? En retrouvant le ...

par gds_et, le 14/02/2017

infirmier tatoué et relation soignant soigné

... de mutation ou de renouvellement de contrat en raison de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de ses caractéristiques, de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, à ...

par bml_san, le 14/02/2017

situation de mon grand père vis a vis de la nationalitéfranç

mon grand père est décédé avant 1962, plus exactement en 1961 par jugement ( assassiné) par certain moudjahidines en le plaçant comme Harki, pour cela, vis à vis du décret de juillet 1962, il est décédé avant 1962, comment pourrais je savoir s'il est en droit commun ou en droit civil local

par aliteklal, le 13/02/2017

impot sur les façades

... un impôt sur les façades ou les fenêtres avant, à Lyon. Je sais qu'en certaines régions (Savoie) cela existait, mais je voudrais connaitre la situation particulière de Lyon. Je vous remercie, Annick FERT

par kcinna, le 12/02/2017

guerre france-angleterre 1292

... ne cessait pas sur la frontière de Guyenne, et les incidents y étaient quotidiens. Souverain en Angleterre, le Plantagenêt admettait mal une situation qui — résultat imparfait du traité de Paris conclu par saint Louis en 1258 et modifié à Amiens par Philippe III en 1279 — faisait de lui le ...

par bml_civ, le 11/02/2017

Droits d'auteur

... de textes. Dans le cas d’œuvres protégées, vous avez donc toujours besoin d’une autorisation d'arrangement délivrée par l’ayant droit; selon la situation, cette autorisation doit être obtenue auprès de l’auteur, auprès de ses héritiers ou auprès de la maison d’édition. L’autorisation d'arrangement ...

par gds_et, le 08/02/2017

Localisation Chateau de Rossillon

... Châteaux de l’ancien diocèse de Genève par Louis Blondel, éd. Alexandre Jullien, 1956 , page 232 : Rossillon : commune de Crozet, canton de Gex Situation Les ruines du château de Rossillon sont situées sur les premiers contreforts du Jura, au-dessus du village de Villeneuve, commune de Crozet, ...

par bml_reg, le 08/02/2017

droit du sol

... les débats autour de la nationalité refont surface en se centrant sur le cas des enfants nés en France de parents étrangers, dont la situation avait été rendue complexe du fait des modifications législatives apportées depuis 1889 : certains découvraient qu'ils étaient français suite ...

par gds_db, le 06/02/2017

Droit du travail ?

... donc purement indicatives. Nous avons trouvé sur le Portail de la fonction publique le paragraphe suivant : « Effets des congés de maladie sur la situation du fonctionnaire Avancement et retraite Le temps passé en congé de maladie, à plein ou demi-traitement, est pris en compte pour l'avancement. ...

par bml_soc, le 04/02/2017

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