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je cherche le numéro de décret de mon grand père

... et de soutien des immigré•e•s). - Info droits étrangers - Info Migrants Enfin, vous pouvez entreprendre les recherches suivantes pour retrouver un décret de naturalisation. « Pour le décret de naturalisation, si vous en connaissez le numéro, vous pouvez l’envoyer par mail sur le site ...

par gds_alc, le 12/04/2017

décret

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par gds_alc, le 12/04/2017

Polluer en paix

... vraiment climato-sceptique mais veut relativiser le phénomène ou plutôt le replacer dans un contexte où d’autres enjeux environnementaux doivent retrouver leur importance selon l’auteur. Ouvrages en accord avec la théorie du réchauffement climatique anthropique tel que présenté par le GIEC : ...

par bml_sci, le 12/04/2017

guichet fiable ???

... n'avez pas reçu d'alerte par mail, votre fournisseur de messagerie considère peut-être les messages automatiques du Guichet comme des spams. Pour retrouver les réponses à vos questions, connectez-vous au Guichet via "connexion" (en haut à droite), puis cliquez sur "retrouver mes ...

par gds_et, le 12/04/2017

Dossier de naturalisation - Généalogie

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par gds_et, le 11/04/2017

enfant abandonné

... il vient; j'ai trouvé un billet qui dit qu'il est né le 24/01/1792 à Givors, puis remis à l'Hospice de La Charité; je voudrai savoir si je pourrai retrouver sa trace, par les Archives hospitalières de Givors, de cette époque; je ne sais pas où et comment chercher; sa mère a bien du accoucher à ...

par quet, le 10/04/2017

Decret de naturalisation

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par gds_db, le 10/04/2017

decret denaturalisation

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par gds_db, le 10/04/2017

Liquidation judiciaire et garantie décennale

... présenter, si vous n’êtes pas en possession de l’attestation fournit par l’artisan ou si ce dernier ne vous l’a pas communiqué, vous allez devoir retrouver la trace du gérant de l’entreprise, idéalement en vous adressant au tribunal d’Instance où l’entreprise était rattachée ou encore en cherchant ...

par bml_soc, le 08/04/2017

decret de naturalisation

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par gds_alc, le 08/04/2017

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