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Recherchez un décret de mon pére

Bonjour, Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de votre père. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal officiel ...

par gds_db, le 07/02/2017

Recouvrement financier

Bonjour Un huissier de justice peut demander une aide aux administrations afin de retrouver un débiteur : « Dans le cadre de l'exécution du droit Sur présentation d'un titre exécutoire , l'huissier procède aux saisies et aux expulsions. En cas de difficultés (problèmes ...

par gds_se, le 06/02/2017

Demande copie de décret de naturalisation

Bonjour Notre fiche astuce Nationalité française vous explique comment retrouver un décret de naturalisation : " Pour le décret de naturalisation, si vous en connaissez le numéro, vous pouvez l’envoyer par mail sur le site du Journal officiel. Si non, ...

par gds_se, le 06/02/2017

décret de naturalisation

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_db, le 03/02/2017

dossier naturalisation généalogie

Bonjour, Notre recherche dans le CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 nous a permis de retrouver le numéro de décret de cette personne : 1516-47. Date de naturalisation : 14-02-47 Ce décret a été publié dans le Journal Officiel du 16 février 1947, p.1513. Vous ...

par gds_et, le 03/02/2017

Recouvrement financier

... a statué en ma faveur et me renvoie à l'huissier de justice. Très concrètement, je ne dispose que de deux éléments permettant à l’huissier de retrouver la trace de mon client : son adresse et numéro de sécurité sociale. Pensez-vous que cela suffira à l'huissier ? Lui me dit que oui, mais la ...

par Vegan, le 03/02/2017

recherche de textes pour 2 hommes

Réponse du département Arts vivants : Bonjour, Nous avons déjà répondu à des questions similaires sur le Guichet du savoir. Vous pouvez les retrouver dans notre article consacré aux pièces de théâtre en fonction du nombre de personnages . Voyez notamment ces deux réponses concernant les pièces ...

par bml_spec, le 03/02/2017

Décret nationalité

Bonjour Notre fiche astuce Nationalité française vous explique comment retrouver un décret de nationalité : " Pour le décret de naturalisation, si vous en connaissez le numéro, vous pouvez l’envoyer par mail sur le site du Journal officiel. Si non, vous ...

par gds_se, le 03/02/2017

Pièce de théâtre

... l'a épousé à la suite d'un pari... et qu'il a une maîtresse en la personne de la jeune et belle Patricia Smith. Tous les protagonistes vont se retrouver ou défiler les uns après les autres chez le même avocat pour des raisons très diverses. Dans une auberge où elle se rend pour déjeuner, Epifania ...

par bml_spec, le 01/02/2017

Decret de naturalisation

Bonjour Malheureusement, la consultation du CD-rom des naturalisations entre 1900 et 1960 ne nous a pas permis de retrouver le décret de naturalisation de cette personne. Il faudra donc entreprendre d’autres démarches pour retrouver ce décret de naturalisation. Le site du Journal ...

par gds_et, le 30/01/2017

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