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M, je dis aime

... L.122-2. que "La représentation consiste dans la communication de l'oeuvre au public par un procédé quelconque… par récitation publique… par télédiffusion." - à l'article L.122-4. que "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement ...

par bml_mus, le 05/01/2005

Charles-François Dupuis

... titre qu'à partir de 1791 sur les Almanachs royaux ). En 1790, le directoire du département de Paris le nomma commissaire de l'instruction publique. Député de Paris à la Convention, il ne joua qu'un rôle effacé. Le 21 germinal an III, il fut un des cinq commissaires envoyés par la Convention ...

par gds_bp, le 04/01/2005

Assistant de conservation à Paris

Réponse du service Guichet du Savoir Étant à la fois une commune et un département, la ville de Paris occupe une place à part dans la fonction publique. Elle effectue donc son propre recrutement, par concours ou sur titre. Les lauréats ont l'assurance de travailler sur Paris, mais les places ...

par gds_db, le 22/12/2004

referendum

... nationale). Le référendum, tout en gardant son objet principal, peut aussi être détourné et servir à consacrer la légitimité du Président de la République. On glisse alors vers le plébiscite. En théorie, la distinction est claire. On parle de référendum si la réponse populaire est donnée en fonction ...

par gds_db, le 22/12/2004

Titularisation

... le résultat et la prise de poste ? Je n'ai pas eu d'information auprès de l'organisateur du concours, et les sites sur la fonction publique ne semblent pas développer ce point. Merci d'avance

par babe17, le 20/12/2004

Titularisation

... n'est pas très précise : quel concours avez-vous réussi ? Il existe une multitude de concours qui dépendent de plusieurs types de fonctions publiques (fonction publique de l'Etat, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière). La nomination, l'affectation et la ...

par gds_db, le 20/12/2004

Marchés publics

... 2004. Voici, par exemple, l'article 33 sur l'appel d'offres : L'appel d'offres est la procédure par laquelle la personne publique choisit l'offre économiquement la plus avantageuse, sans négociations, sur la base de critères objectifs préalablement portés à la connaissance ...

par bml_soc, le 20/12/2004

Enseignement dans le public et activité privée

... peut détenir une participation en capital dans une société, si celle-ci n'est pas liée à son administration. Pour les cumuls d'activités publiques : le fonctionnaire ne peut pas exercer une 2ème fonction qui occuperait à elle seule son activité et dont la rémunération constituerait un ...

par gds_db, le 16/12/2004

ruches en rhone alpes

... la Culture et de la Communication lance un programme en faveur des médiathèques de proximité afin de parfaire le maillage fin du réseau de lecture publique dans deux zones d'habitat prioritaires( rurale et périphérie urbaine). Cette nouvelle génération d'équipements devra décliner la notion ...

par bml_sci, le 15/12/2004

Ethique et entreprise

... REPERES, pôle de veille et d'analyse d'EDF R&D, le 24/02/02 » Sur le web, vous pouvez consulter les sites suivants : novethic.fr place-publique.fr Cercle éthique La Tribune Science Po Par ailleurs, la Bibliothèque municipale de Lyon possède de nombreux ouvrages sur le sujet et est abonnée ...

par bml_soc, le 14/12/2004

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