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4662 résultats publique

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Nationalité française

... Celle-ci peut être établie par la production de pièce d’identité française délivrée après 1963, d’un passeport, de l’appartenance à la fonction publique, d’une carte d’électeur, etc. » Source : info-droits-etrangers.org Il est donc important de distinguer la nationalité française de droit local ...

par gds_et, le 03/03/2017

Mise à dispo ou démission pour rejoondre mon conjoint

Bonjour, N'étant pas spécialistes de la gestion des ressources humaines de la fonction publique et ne connaissant pas vos projets sur la région Toulousaine, nous ne pouvons répondre précisément à votre question. Nous vous orientons vers cette fiche du portail de l'administration ...

par gds_db, le 02/03/2017

Construction métro D à Lyon

... ville de Lyon. L’entreprise lyonnaise, émanation de la Société lyonnaise des transports en commun (SLTC), était une société d’économie mixte, mi publique mi privée.

par bml_reg, le 02/03/2017

TABLEAU

... de l’Académie Nationale de Design à New York. A l’âge de 20 ans, il quitte Baltimore avec sa nouvelle femme, Mary Theresa Buckler, pour l’ Acaémie publique des beaux-arts de Düsseldorf en Allemagne, où il est officiellement inscrit pendant un an. […] Woodville quitte Düsseldorf en 1851 pour passer ...

par gds_se, le 01/03/2017

Mise à dispo ou démission pour rejoondre mon conjoint

Bonjour, Je travaille depuis 11 ans dans la fonction publique en tant qu'adjoint administratif dans un hôpital. Je suis en arrêt maladie depuis début janvier (car ma hiérarchie ne veut pas me voir partir dans un autre service et je subie depuis 3ans/demi ...

par Sylvielsd, le 28/02/2017

LE PRIMAIRE SUPERIEUR.

... en sommeil suite à la loi Falloux de 1850 qui ne mentionne pas son existence, l’enseignement primaire supérieur (EPS) est refondé sous la IIIe République, en 1886, par René Goblet , ministre de l’Instruction publique. Cet EPS est constitué, au minimum, par une scolarité de trois ans supplémentaires ...

par gds_db, le 28/02/2017

Creatives commons

... seul le droit de divulguer son œuvre", le Code de la Propriété Intellectuelle reconnaît à l'auteur seul la faculté de rendre ou non son œuvre publique (sauf dans le cas particulier des œuvres audiovisuelles). C'est une prérogative très forte puisqu'aucune exploitation n'est possible tant que ...

par gds_se, le 28/02/2017

Définition des biens communs?

... décembre 2016 de 18h00 à 20h00 - bibliothèque de la Part-Dieu Nous vous invitons également à consulter ce dossier réalisé par la BPI (Bibliothèque publique d'information) sur les Biens communs avec également une bibliographie . Une autre bibliographie sur Les Biens communs a été réalisée pour le ...

par gds_db, le 27/02/2017

Objets trouvés

... trouvés / Bibliothèque Sainte-Geneviève • Objets trouvés / Bibliothèque de l’Université d’Orléans • Vous avez perdu un objet ? / Bibliothèque Publique d’Information • Objets perdus / Bibliothèque et Archives nationales du Québec • Etc. Bonne journée

par gds_se, le 24/02/2017

Conseil de Reglement-La consultation des documents sur place

... de ce type. Un usager est généralement libre de consulter autant de documents qu’il le souhaite : dans l’ensemble des bibliothèques de lecture publique, la consultation sur place est libre, gratuite et ouverte à tous. La BnF, seule exception à ce principe dont nous ayons connaissance, prévoit ...

par gds_et, le 24/02/2017

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